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Bienvenue à RBC Assurances® - Régime d'assurance à établissement standard garanti® (aussi appelé ESG®)

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Votre garantie d’exonération des primes en cas d’invalidité totale

Le présent sommaire est préparé afin de vous aider à comprendre en quoi consiste la garantie d'exonération des primes en cas d'invalidité totale, une garantie facultative pouvant être ajoutée à votre régime Temporaire 20 à Établissement standard garanti®. Ceci n'est ni un contrat, ni une offre d'assurance. Dans la mesure où votre police est établie, les détails complets de votre assurance y seront précisés et les modalités énoncées dans votre police auront préséance sur tout renseignement contenu dans le présent document.

Votre garantie d’exonération des primes

Si vous êtes totalement invalide pendant six mois consécutifs, nous vous accorderons l'exonération des primes de la police qui viennent à échéance pendant que vous êtes totalement invalide. L'invalidité totale doit débuter pendant que la présente garantie est en vigueur et avant l'anniversaire contractuel le plus près de votre 60e anniversaire de naissance.

Invalidité totale ou totalement invalide désigne votre incapacité, attribuable directement à une blessure ou une maladie, d'exercer les fonctions principales de votre profession habituelle, étant précisé que vous n'exercez aucune autre activité rémunérée et que vous recevez les soins appropriés d'un médecin.

Après que le paiement des primes a fait l'objet d'une exonération pendant 24 mois durant une période d'invalidité totale, l'expression « invalidité totale » désigne votre incapacité, attribuable directement à une blessure ou une maladie, d’exercer toute profession rémunérée que vous êtes raisonnablement apte à exercer compte tenu de votre éducation, de votre formation ou de votre expérience tout en continuant de recevoir les soins appropriés d’un médecin.

La couverture prévue par cet avenant prend fin à l'anniversaire d'assurance le plus près de votre 60e anniversaire de naissance, à moins que vous ne soyez totalement invalide et que nous ne vous exonérions du paiement de votre prime. En pareil cas, nous continuerons de vous exonérer du paiement de la prime tant que vous demeurez totalement invalide et maintiendrons la police en vigueur.

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Exclusions et restrictions

Nous ne vous exonérerons pas du paiement des primes si vous aviez un état préexistant au cours des 24 mois précédant la date d'effet de la couverture et que l'invalidité est reliée à un état préexistant et débute dans les 24 mois suivant la prise d'effet de la couverture.

État préexistant signifie toute blessure ou maladie, ou tout état ou symptôme médical diagnostiqué ou non, qui vous a amené à engager des frais médicaux sur recommandation d'un médecin ou de tout autre professionnel de la santé, à prendre un médicament prescrit, à consulter un médecin ou tout autre professionnel de la santé, à recevoir des soins de santé, des conseils ou un traitement d'un médecin ou de tout autre professionnel de la santé. Cela sera également considéré comme un état préexistant si une personne raisonnablement prudente présentant un tel symptôme ou état médical aurait normalement consulté un médecin ou tout autre professionnel de la santé. Toute invalidité est liée à un état préexistant si elle résulte, directement ou indirectement, de celui-ci.

Nous ne vous exonérerons pas du paiement de votre prime si votre invalidité totale résulte, directement ou indirectement, d'une blessure que vous vous êtes infligée intentionnellement, de la perpétration ou de toute tentative de perpétration d'un acte criminel, de voies de fait, d'un empoisonnement ou de l'inhalation de gaz ou d'émanations, ou de tout événement, toute maladie ou tout traitement découlant d'un usage abusif ou chronique d'alcool, de l'ingestion volontaire de drogues illicites ou d'un mauvais usage de médicaments prescrits ou non.

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