Assurance vie entière avec participation

En vérité, chacun a des besoins uniques. Pour choisir le montant d’assurance qui vous convient, vous devez tenir compte de différents aspects. Pour obtenir une estimation rapide, essayez notre calculatrice d’assurance vie. Ou encore, poursuivez votre lecture pour découvrir les aspects qui devraient influencer votre décision :

• D’ordre général, il est recommandé de souscrire un montant équivalent à au moins 5 à 7 fois votre revenu annuel net (soit votre salaire après impôt).
• Pensez aux personnes qui dépendent de vous et aux nombres d’années pendant lesquelles elles pourraient encore avoir besoin de votre soutien financier.
• Si vous avez un prêt hypothécaire, un prêt ou un solde à rembourser sur vos cartes de crédit, de combien votre conjoint aura-t-il besoin pour les rembourser ?
• Si vous avez une assurance vie collective au travail ou une assurance vie hypothécaire, vous pourriez soustraire le montant de ces assurances de celui à souscrire.
• Si vous avez cumulé de l’épargne et des placements – par exemple dans un régime enregistré d’épargne-études (REEE) pour les études de vos enfants – vous pouvez également soustraire ces montants de vos besoins en assurance vie. Vous devez seulement vous assurer que le retrait anticipé de ces fonds par votre famille ne viendra pas nuire à la réalisation des autres projets qu’elle pourrait avoir.

Une assurance vie permanente offre une couverture viagère, des primes garanties et, dans certains cas – par exemple, dans le cas des assurances vie entière et vie universelle – une occasion d’accumuler de l’épargne. Si vous décédez, votre bénéficiaire ou votre succession1 reçoit votre prestation de décès en franchise d’impôt. (À noter que des frais d’homologation s’appliquent si vous n’avez pas désigné de bénéficiaire et que les sommes dues au titre de votre police s’ajoutent à votre succession.)

L’assurance vie entière, l’assurance vie universelle, l’assurance vie Temporaire 100 et l’assurance vie à acceptation garantie RBC relèvent toutes de la catégorie des assurances permanentes. L’assurance vie entière et l’assurance vie universelle combinent une assurance à vie et la possibilité d’accumuler de l’argent dans la police (qu’on appelle valeur de rachat ou valeur de capitalisation).

Oui, le barème des participations n’est pas garanti et peut changer chaque année. Si le barème change, nous l’indiquerons sur votre relevé annuel.

Vous pouvez choisir parmi cinq options de participation :

• Bonifications d’assurance libérée : Utilise vos participations pour souscrire une assurance vie supplémentaire. Cette assurance s’ajoute à votre montant d’assurance initial, donne droit à des participations et comporte sa propre valeur de rachat qui peut croître au fil du temps. Étant donné qu’il s’agit d’une assurance « libérée », vous ne paierez pas de primes supplémentaires pour la protection supplémentaire.
• Liquidités : Les participations vous sont versées directement, une fois par année. En vertu de cette option, vos participations pourraient être imposables.
• Réduction de la prime : Les participations sont affectées au paiement de vos primes l’année suivante. Si les participations sont plus élevées que le montant de la prime annuelle, l’excédent vous est directement versé.
• Participationsen dépôt : Les participations sont automatiquement déposées dans un compte à intérêt quotidien (composé annuellement), à un taux que nous établissons et qui peut changer. Vous pouvez en tout temps retirer des fonds du compte. Les intérêts courus au compte sont imposables.
• Assurance bonifiée : Vos participations servent à souscrire une combinaison de bonifications d’assurance libérée et d’assurance temporaire d’un an. L’assurance souscrite au moyen des bonifications d’assurance libérée peut également donner droit à des participations et accumuler une valeur de rachat.

Un conseiller autorisé de RBC Assurances® peut vous aider à choisir la meilleure option pour vous.

Oui. Voici sommairement comment fonctionne l’option de retrait en espèces :

1. Retraits en espèces de la valeur de rachat non garantie. La possibilité de retirer des fonds de la valeur de rachat non garantie dépend de l’option de participation que vous avez choisie :

• Bonifications d’assurance libérée : Vous devrez échanger votre assurance vie supplémentaire libérée pour obtenir la valeur de rachat qui y est associée. Cela réduira la prestation de décès totale que votre bénéficiaire pourrait toucher.
• Participations en dépôt : Vous pouvez retirer en tout temps retirer des fonds du compte de participation en dépôt.
• Liquidités : Vous ne pouvez pas faire de retrait en espèces, puisque vos participations vous ont déjà été versées en liquidités.
• Réduction de la prime : Vous ne pouvez pas faire de retrait en espèces, puisque vos participations ont servi à payer votre prime.

2. Retraits en espèces de la valeur de rachat garantie. Vous pouvez demander de retirer des fonds sur votre valeur de rachat garantie en réduisant le montant de votre protection d’assurance vie de base. Cela réduira la prestation de décès totale que votre bénéficiaire pourrait toucher.

Les fonds retirés pourraient être imposables. Il est donc important d’en parler avec un conseiller avant de faire le retrait.

Oui, vous pouvez en tout temps demander une avance sur la valeur de rachat disponible de la police, sous réserve de nos règles administratives, du moment que le délai de grâce de la police n’a pas commencé à courir. En vertu de cette option, les fonds retirés pourraient être imposables.

La valeur de rachat de votre assurance peut croître à l’abri de l’impôt jusqu’à une certaine limite, laquelle change à l’anniversaire contractuel. Nous testons cette limite tous les ans et apportons les rajustements nécessaires afin de préserver le statut d’exemption de votre police. Nous nous réservons le droit de refuser toute opération susceptible de compromettre le statut d’exemption fiscale de la police, à moins que nous puissions également procéder à un rajustement approprié permettant de préserver ce statut.

Certaines opérations et certains changements faits à l’égard de votre assurance peuvent entraîner un impôt. Cela inclut, sans cependant s’y limiter :

• l’accès aux valeurs de rachat de votre police ;
• le fait de toucher des participations en espèces ou, dans certains cas, de les transférer dans un compte des participations en dépôt ;
• les intérêts courus au compte des participations en dépôt ;
• le changement du titulaire de police ;
• la résiliation de votre police ;
• une diminution de la prestation de décès ;
• l’échange d’une police d’assurance conjointe premier décès contre des polices sur une tête

Nous vous informerons de tout montant que vous êtes tenu d’inscrire dans votre déclaration d’impôt sur le revenu.

Vous pouvez faire une demande si vous avez entre 0 et 80 ans.

Oui, vous devrez remplir un questionnaire médical. Selon votre âge et le montant d’assurance que vous avez demandé, vous pourriez devoir passer d’autres tests. Le cas échéant, une infirmière se rendra chez vous ou à votre lieu de travail au moment qui vous convient ; RBC Assurances paie le coût de tous les tests.

Pour faire une demande d’assurance :

• Composez le 1-800-461-1413
• Demandez qu’un conseiller vous appelle

Vous pouvez être couvert même si vous fumez. Vous n’aurez droit aux taux non-fumeur que si vous n’avez utilisé aucun produit de tabac, sous quelque forme, au cours des 12 derniers mois. Si vous fumez à l’occasion ou si vous avez cessé de fumer au cours des 12 derniers mois, vous êtes considéré comme un fumeur.

Oui, vous pouvez annuler votre assurance en tout temps sur présentation d’une demande écrite. De plus, vous disposez de 10 jours après la réception de votre police pour examiner celle-ci ; si vous résiliez votre assurance pendant cette période, vous recevrez la valeur de rachat nette de votre police ainsi que le solde du compte des participations en dépôt, le cas échéant. La date de prise d’effet de la résiliation correspond à date à laquelle nous traitons votre demande, sous réserve de nos règles administratives.

Une fois que vous avez résilié votre police, vous ne pouvez pas demander de la remettre en vigueur.

L’assurance vie entière avec participation offre une protection viagère, une valeur de rachat garantie et la possibilité de participer aux bénéfices de la compagnie d’assurance. Elle est souvent utilisée dans le cadre d’un plan successoral pour aider à protéger les avoirs financiers de l’assuré contre certains risques, comme un repli du marché, et lui éviter des frais juridiques et les taxes inutiles.

Une partie de la prime d’assurance vie entière sert à payer le coût de l’assurance et l’excédent est versé dans le compte d’épargne/de placement (géré par l’assureur) où fructifiera la valeur de rachat garantie. Comme pour l’assurance vie universelle, vous pouvez utiliser la valeur de rachat à n’importe quelle fin : démarrer une entreprise, acheter une maison ou réaliser d’autres projets. Gardez seulement à l’esprit que tout retrait viendra réduire la prestation de décès versée à vos bénéficiaires si vous ne le remboursez pas.

En combinant une protection viagère et une valeur de rachat garantie et la possibilité de toucher des participations, l’assurance vie entière avec participation de RBC Assurances peut vous aider à combler vos besoins financiers les plus importants.

À votre décès, la police prévoit le versement d’une prestation de décès¹ , non imposable pouvant servir à :

• assurer la sécurité financière permanente de vos proches ;
• payer l’impôt successoral, le cas échéant, de façon à préserver vos avoirs et permettre de transférer votre patrimoine ou votre entreprise intégralement à la génération suivante ;
• faire un legs à votre œuvre de bienfaisance préférée.

Au cours de votre vie, la valeur de rachat garantie de votre police s’accumule à l’abri de l’impôt, vous procurant ainsi une source potentielle de fonds qui pourrait servir à :

• protéger votre revenu et maintenir le mode de vie de votre famille ;
• gonfler votre revenu de retraite ;
• servir de filet de sécurité financière en cas de maladie ou d’invalidité.

Nota : Les fonds retirés sur la valeur de rachat de votre police de votre vivant pourraient être imposables.

Oui, non seulement cela est possible, mais cela est la pierre angulaire d’un plan successoral efficace. Quand votre patrimoine (comme votre entreprise, votre chalet ou vos immeubles locatifs) est légué à vos héritiers, l’Agence du revenu du Canada le traite (à l’exception de votre résidence principale) comme un revenu pour votre succession. Vos héritiers pourraient devoir emprunter ou vendre une partie de la succession pour payer l’impôt exigé. En somme, malgré vos années de labeur et votre générosité, ils risquent de recevoir beaucoup moins que prévu.

Vous êtes couvert au titre de la police dès que votre demande a été approuvée, que vous avez accepté la police et que nous avons reçu le paiement de la première prime.

Il n’est pas permis d’augmenter le montant de votre garantie de base ; toutefois, vous pouvez en tout temps demander à le réduire en le demandant par écrit.

Si vous réduisez votre couverture avant le 5^e anniversaire contractuel de l’Assurance Croissance RBC^® ou le 1^er anniversaire contractuel de l’Assurance Croissance Plus RBC^®, aucune valeur de rachat garantie n’aura été accumulée et vous n’aurez droit à aucun versement. Si vous réduisez votre couverture après le 5^e anniversaire contractuel de l’Assurance Croissance RBC ou le 1^er anniversaire contractuel de l’Assurance Croissance Plus RBC, vous pourriez recevoir une partie de la valeur de rachat garantie, ce qui donnera fort probablement lieu à une disposition imposable. (Vous pourriez avoir accès à la valeur de rachat non garantie de votre police après le 1^er anniversaire contractuel.)

Oui. Votre protection comporte des exclusions ; vous en trouverez la liste complète dans le contrat :

• En cas de décès attribuable à un suicide durant les deux premières années d’assurance, aucune prestation de décès n’est versée.
• Pendant les deux premières années d’assurance, si vous avez fourni des renseignements erronés ou incomplets concernant votre âge, votre sexe, votre état de santé, votre mode de vie ou vos habitudes relatives à l’usage du tabac, nous nous réservons le droit de refuser de verser une prestation ou de rajuster le capital payable.

L’information ci-dessus constitue un simple résumé. Veuillez consulter l’exemple de police d’Assurance Croissance RBC pour obtenir des détails sur les modalités, notamment les garanties et les exclusions.

Vous pouvez choisir de payer des primes pour le montant d’assurance de base sur une période de 10 ans ou de 20 ans, ou à vie (elles cessent d’être exigibles à l’âge de 100 ans). C’est une décision que vous devrez prendre au moment de souscrire l’assurance.

Un conseiller autorisé de RBC Assurances^® peut vous aider à choisir la meilleure option pour vous.

Dans le cas des polices établies pour les personnes âgées de 18 à 80 ans, vous pouvez demander à bénéficier des taux non-fumeur si vous n’avez fait usage d’aucun produit du tabac, sous quelque forme, pendant 12 mois consécutifs. Il suffit de nous contacter et de nous dire que vous désirez bénéficier des taux non-fumeur. Vous devrez remplir un questionnaire médical et une infirmière viendra vous voir pour obtenir quelques preuves médicales, fort probablement un échantillon d’urine. Une fois que nos tarificateurs auront approuvé votre demande et que votre admissibilité aura été confirmée, vous bénéficierez des taux non-fumeur.

Dans le cas des polices établies au nom de personnes âgées de 0 à 17 ans, nous n’avons pas besoin d’être informés des changements des habitudes relatives à l’usage du tabac. Cela est dû au fait que ces polices sont établies au moyen d’un taux combiné (combinaison de taux pour fumeur et non-fumeur) pour toute la durée de la police.

Vous pouvez faire des paiements mensuels ou un paiement annuel.

• Si vous payez vos primes par débits mensuels préautorisés, nous débiterons automatiquement votre compte bancaire lorsque votre demande sera approuvée.
• Si vous les payez annuellement, vous pouvez opter pour un débit préautorisé annuel ou la réception d’une facture.