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Qu’est-ce que l’assurance entreprise, et en avez-vous besoin ?

19 min de lecture
Lisa Jackson
Lisa Jackson
Qu’est-ce que l’assurance entreprise, et en avez-vous besoin ?

Plus de 1,1 million d’entreprises avec employés sont en activité au Canada. Si vous en faites partie, vous savez déjà tout le travail qu’exige l’établissement et la gestion d’une entreprise.

Exploiter une entreprise demande de la détermination et des efforts constants. Vous devez concrétiser vos idées, servir vos clients, gérer la facturation et coordonner une multitude de tâches au quotidien. Dans cette dynamique de croissance, une question essentielle s’impose : que se passe-t-il en cas d’imprévu ?

C’est là qu’intervient l’assurance entreprise : elle vise à protéger votre organisation, vos actifs et la sécurité financière que vous avez mis tant d’efforts à bâtir — que vous soyez à la tête d’une entreprise en démarrage, d’une activité secondaire ou d’une entreprise bien établie au Canada.

Dans cet article, nous vous expliquons ce qu’est l’assurance entreprise, ce qu’elle couvre généralement, et comment les différentes protections peuvent contribuer à sécuriser vos affaires lorsque l’imprévu survient.

À retenir

  • L’assurance entreprise vise à protéger votre organisation contre les pertes financières liées à ses activités, comme les dommages matériels, les réclamations en responsabilité ou les interruptions d’exploitation. Elle permet aux propriétaires de mieux gérer les risques, de se relever à la suite d’imprévus et d’assurer la continuité de leurs activités.

  • Les formes courantes d’assurance entreprise comprennent l’assurance des biens commerciaux, l’assurance responsabilité, l’assurance cyberrisques, ainsi que les protections visant les personnes clés ou les conventions d’achat-vente.

  • Les besoins en matière de couverture varient d’une entreprise à l’autre, et de nombreux propriétaires privilégient une combinaison de produits d’assurance plutôt qu’une seule police.

  • L’assurance entreprise peut convenir à un large éventail d’entreprises — des entrepreneurs à domicile et des travailleurs autonomes aux sociétés établies comptant des employés.

  • Le choix de la couverture appropriée dépend de votre entreprise, de votre secteur d’activité et des risques auxquels vous êtes le plus exposé.

Qu’est-ce que l’assurance entreprise au Canada ?

L’assurance entreprise est un type d’assurance conçu pour protéger une entreprise contre les pertes financières liées à ses activités. Concrètement, elle peut contribuer à couvrir les coûts en cas de dommages matériels, de vol d’équipement, de poursuite intentée par un client ou de tout autre événement imprévu perturbant les opérations.

Contrairement à l’assurance personnelle, qui protège les particuliers et leurs biens, l’assurance entreprise vise les risques propres à l’exploitation d’une société. Cela inclut notamment les lieux d’affaires, les équipements et les stocks, les services professionnels, les employés, ainsi que les revenus de l’entreprise.

Comme chaque entreprise est unique, les besoins en matière de couverture peuvent varier considérablement. Par exemple, un expert-conseil ayant son bureau à domicile ne sera pas exposé aux mêmes risques qu’un restaurant, une entreprise de construction ou une entreprise technologique en démarrage. C’est pourquoi de nombreuses entreprises ont recours à plusieurs types d’assurance afin de protéger leurs actifs et d’assurer la continuité de leurs activités en cas d’imprévu.

Quels sont les avantages de l’assurance entreprise ?

L’assurance entreprise ne se limite pas à la prise en charge des coûts imprévus. Pour de nombreuses organisations, elle contribue également à assurer la stabilité à long terme, à renforcer la crédibilité auprès des clients, et à répondre à certaines exigences légales ou contractuelles.

Voici quelques façons dont l’assurance entreprise peut bénéficier aux propriétaires d’entreprise.

Protection financière et tranquillité d’esprit

Exploiter une entreprise comporte inévitablement une part de risque. Des équipements peuvent être endommagés, des biens peuvent être perdus ou volés, ou encore un client peut prétendre avoir subi un préjudice en raison de votre produit ou de votre service. Dans d’autres cas, un client peut alléguer qu’une erreur, une omission ou un conseil professionnel lui a causé une perte financière.

Dans de telles situations, les coûts peuvent rapidement s’accumuler — et s’avérer considérables. Selon la police, l’assurance entreprise peut couvrir des dépenses comme les réparations, les frais juridiques ou les règlements, réduisant ainsi les sommes que le propriétaire aurait autrement à assumer de sa poche.

Disposer d’une couverture adéquate peut également faciliter le rétablissement à la suite d’une perturbation imprévue et permettre à l’entreprise de poursuivre ses activités.

Crédibilité professionnelle

L’assurance peut également être un gage de professionnalisme et de fiabilité. Certains clients, propriétaires d’immeubles ou partenaires d’affaires peuvent exiger une preuve d’assurance avant de conclure un contrat ou d’autoriser le début des travaux.

Par exemple, certaines entreprises doivent détenir une assurance responsabilité pour déposer des offres de services, notamment dans des secteurs comme les services-conseils, la construction ou les services professionnels. Disposer de la couverture appropriée peut ainsi aider les entreprises à se qualifier pour des contrats et à saisir de nouvelles occasions d’affaires.

Conformité à la réglementation canadienne

Dans certains cas, l’assurance entreprise peut être exigée par la loi ou par des organismes de réglementation professionnelle. Certains secteurs doivent souscrire des types de couverture précis afin d’exercer leurs activités légalement ou de maintenir leur permis d’exercice.

Les exigences peuvent varier selon la province, le secteur d’activité et la taille de l’entreprise. Disposer d’une assurance adéquate permet ainsi aux entreprises de respecter leurs obligations réglementaires et d’éviter d’éventuelles pénalités ou interruptions de leurs activités.

Types d’assurance entreprise au Canada

Les entreprises sont exposées à différents types de risques selon la nature de leurs activités, leur lieu d’exploitation et la façon dont elles servent leur clientèle. Il n’existe pas de police unique pouvant répondre à l’ensemble de ces besoins. C’est pourquoi de nombreuses entreprises ont recours à une combinaison de produits d’assurance conçus pour couvrir différents types de risques.

Voici quelques types courants à envisager.

Assurance frais généraux d’entreprise

L’assurance frais généraux d’entreprise permet de couvrir certains coûts si le propriétaire devient incapable de travailler en raison d’une maladie ou d’une blessure. Elle vise à assurer la continuité des activités pendant la période de rétablissement.

Lorsqu’un propriétaire ne peut pas travailler, les dépenses de l’entreprise ne s’arrêtent pas pour autant. Le loyer doit toujours être payé, les employés doivent continuer d’être rémunérés et les contrats de location d’équipement ou les services publics demeurent exigibles. L’assurance frais généraux d’entreprise peut contribuer à couvrir ces coûts d’exploitation fixes afin de permettre à l’entreprise de poursuivre ses activités pendant la convalescence du propriétaire.

Selon la police, les dépenses admissibles peuvent inclure le loyer ou les paiements hypothécaires des locaux commerciaux, les taxes foncières, les services publics, les salaires des employés essentiels ou d’autres frais d’exploitation indispensables.

Ce type de couverture est particulièrement pertinent pour les propriétaires de petite entreprise ou les professionnels dont le travail génère directement les revenus de l’entreprise — comme les médecins, les avocats, les comptables et autres professionnels exploitant leur propre cabinet.

Pour de nombreux propriétaires, la perspective de devoir s’absenter en raison d’une maladie ou d’une blessure peut déjà être une source de stress importante. L’assurance frais généraux d’entreprise peut contribuer à atténuer cette pression en soutenant la continuité des opérations pendant que le propriétaire se concentre sur son rétablissement. Découvrez comment l’assurance frais généraux d’entreprise RBC peut vous aider.

Assurance de biens commerciaux

L’assurance de biens commerciaux vise à protéger les actifs physiques dont votre entreprise dépend pour exercer ses activités. Cela comprend les bâtiments, les équipements, les outils, le mobilier, les stocks et tout autre bien utilisé à des fins professionnelles.

Si ces actifs sont endommagés ou détruits à la suite d’événements comme un incendie, un vol, un acte de vandalisme ou certains phénomènes météorologiques violents, ce type de couverture peut contribuer à payer les réparations ou le remplacement, selon les modalités de la police.

La couverture peut s’appliquer à un large éventail de biens d’entreprise. Par exemple, elle peut inclure les ordinateurs et appareils électroniques, les stocks ou inventaires, le mobilier et les aménagements de bureau, les outils et équipements, ainsi que les améliorations locatives. Certaines polices peuvent également couvrir des éléments comme les biens de clients conservés sur place ou l’équipement utilisé hors site dans le cadre des activités de l’entreprise.

Pour de nombreuses entreprises, ces actifs représentent un investissement important. En cas d’imprévu, leur remplacement à même les ressources de l’entreprise pourrait s’avérer coûteux. L’assurance de biens commerciaux permet ainsi aux entreprises de se remettre de tels sinistres et de reprendre leurs activités plus rapidement.

Assurance rachat de parts

L’assurance rachat de parts est un type d’assurance qui aide les propriétaires d’entreprise à planifier ce qui advient si l’un d’eux ne peut plus poursuivre ses activités. Elle est souvent financée au moyen d’une assurance vie et, dans certains cas, d’une assurance invalidité.

Dans les entreprises comptant plusieurs propriétaires, une convention de rachat de parts est généralement en place. Il s’agit d’une entente juridique qui prévoit les mesures à prendre si l’un des propriétaires décède, devient invalide ou quitte l’entreprise. Dans bien des cas, elle oblige les autres propriétaires à racheter la participation de cette personne. Le principal défi consiste toutefois à financer ce rachat.

L’assurance rachat de parts vise précisément à répondre à cet enjeu. Par exemple, si un propriétaire décède ou devient invalide, la police peut verser une prestation non imposable que les autres propriétaires peuvent utiliser pour racheter sa participation. Cela permet d’éviter que des membres de la famille deviennent, malgré eux, partenaires de l’entreprise, ou que les propriétaires aient à puiser dans leurs économies personnelles ou les actifs de l’entreprise.

Ce type de couverture est souvent envisagé par les entreprises comptant plusieurs propriétaires, en particulier lorsque chacun joue un rôle clé. Elle permet d’établir une voie claire à suivre en période difficile et d’offrir un soutien financier tant aux propriétaires restants qu’à la famille du propriétaire sortant. Découvrez comment l’assurance rachat de parts RBC peut vous aider.

À lire également : L’assurance vie pour un propriétaire de petite entreprise : pourquoi est-ce important ?

Avenant pour entreprise à domicile

Lorsque vous travaillez à distance pour un employeur, vous exercez vos fonctions depuis votre domicile, mais vous demeurez au service d’une organisation. Dans bien des cas, l’équipement que vous utilisez — comme votre ordinateur portable ou votre téléphone — appartient à votre employeur, et son assurance peut couvrir ces biens.

Exploiter une entreprise à domicile est différent. Dans ce cas, vous gérez vos propres affaires depuis chez vous, qu’il s’agisse de vendre des produits en ligne, d’offrir des services-conseils, ou d’exercer une activité complémentaire.

Cette distinction est importante en matière d’assurance. Une police d’assurance habitation standard vise à protéger votre résidence et vos biens personnels, et non vos activités professionnelles Elle peut donc offrir une couverture limitée pour l’équipement ou les stocks liés à l’entreprise, mais ne pas couvrir la responsabilité civile professionnelle.

Un avenant pour entreprise à domicile comblera cette lacune. Généralement ajouté à une police d’assurance habitation, de copropriété ou de locataire existante, il peut offrir une protection pour des éléments comme l’équipement d’entreprise, les stocks et certaines responsabilités liées à vos activités, selon les modalités de la police.

Contrairement à l’assurance de biens commerciaux, conçue pour les entreprises exerçant leurs activités dans des locaux commerciaux distincts, cet avenant s’adresse aux activités de plus petite envergure exploitées principalement à partir d’une résidence personnelle.

Pour les entrepreneurs, les travailleurs autonomes et les propriétaires de petite entreprise, cette protection additionnelle peut atténuer les répercussions financières d’un imprévu — comme le vol d’équipement, des dommages aux stocks ou une blessure subie par un client en visite à domicile. Pour en savoir plus sur l’avenant pour entreprise à domicile, il est recommandé de consulter un conseiller autorisé.

À lire également : Une entreprise à domicile a-t-elle besoin d’une assurance supplémentaire ?

Assurance responsabilité civile professionnelle

L’assurance responsabilité civile professionnelle vise à protéger les entreprises qui offrent des services ou des conseils. Également appelée assurance erreurs et omissions, cette couverture s’applique lorsqu’un client allègue que votre travail lui a causé une perte financière, des dommages matériels ou un préjudice.

Par exemple, un expert-conseil peut formuler des recommandations qu’un client estime, par la suite, lui avoir causé des pertes financières, ou un technicien peut effectuer une intervention qui cause involontairement des dommages. Même lorsque l’entreprise est convaincue de n’avoir commis aucune faute professionnelle, la gestion d’une demande d’indemnisation peut entraîner des frais juridiques et d’autres coûts importants.

Selon les modalités de la police, l’assurance responsabilité civile professionnelle peut couvrir les frais de défense juridique ainsi que les règlements liés à ce type de réclamation.

Assurance cyberresponsabilité

Aujourd’hui, de nombreuses entreprises s’appuient sur la technologie pour mener leurs activités — qu’il s’agisse de paiements en ligne, du stockage infonuagique ou de bases de données clients. Or, plus les outils numériques sont nombreux, plus l’exposition aux cyberrisques peut augmenter.

L’assurance cyberresponsabilité protège les entreprises contre les pertes financières liées à des incidents informatiques comme les atteintes à la protection des données, le piratage, les attaques par rançongiciel et autres perturbations technologiques.

Par exemple, si une cyberattaque entraîne la divulgation de renseignements clients ou rend vos systèmes inaccessibles, votre entreprise pourrait devoir enquêter sur l’incident, aviser les personnes concernées, restaurer les données et renforcer ses mesures de sécurité. De telles situations peuvent également donner lieu à des poursuites judiciaires ou à des obligations réglementaires.

Selon la police, l’assurance cyberresponsabilité peut couvrir les coûts liés à la gestion de ces incidents, notamment les enquêtes informatiques, la restauration des données ou des systèmes compromis, la notification des clients en cas d’atteinte à la sécurité et le traitement des demandes d’indemnisation.

Bien que les cybermenaces fassent souvent les manchettes lorsqu’elles touchent de grandes entreprises, les petites organisations sont également vulnérables. Dans bien des cas, les atteintes à la sécurité découlent d’erreurs humaines, comme cliquer sur un lien suspect ou utiliser des mots de passe faibles. L’assurance cyberresponsabilité peut ainsi aider les entreprises à mieux se préparer à ces risques et à en atténuer les répercussions financières en cas d’incident.

Assurance personne clé

Dans de nombreuses entreprises, une ou deux personnes jouent un rôle déterminant — qu’il s’agisse de générer des revenus, de gérer des relations clients essentielles ou de détenir une expertise spécialisée. Si cette personne devient soudainement incapable de travailler en raison d’une maladie, d’une blessure ou d’un décès, les répercussions sur l’entreprise peuvent être importantes.

L’assurance personne clé vise à protéger une entreprise lorsqu’une personne essentielle à son succès n’est plus en mesure d’exercer ses fonctions. Il peut s’agir d’un propriétaire, d’un associé ou d’un employé dont les connaissances, les compétences ou les relations sont difficiles à remplacer.

Elle est généralement financée au moyen d’une assurance vie ou d’une assurance invalidité. Si la personne assurée décède ou devient invalide, la police peut verser à l’entreprise une prestation pouvant être utilisée pour faciliter la transition. Par exemple, ces fonds peuvent servir à compenser une perte de revenus, à rembourser des dettes, à recruter et former un remplaçant, ou encore à rassurer les prêteurs, les employés et les clients en période d’incertitude.

Ce type de couverture est souvent envisagé par les entreprises qui dépendent fortement de certaines personnes dont la contribution est difficile à remplacer. Elle peut contribuer à assurer la stabilité financière et la continuité des activités en cas d’imprévu. Découvrez comment l’assurance personne clé RBC peut vous aider.

À lire également : Assurance invalidité pour travailleur autonome.

Passez à la prochaine étape pour assurer votre entreprise

Lorsque vous dirigez une entreprise, les tâches s’accumulent rapidement. Il y a toujours des priorités plus immédiates — les clients, les échéances, la trésorerie. L’assurance peut alors sembler n’être qu’un élément de plus sur la liste. Pourtant, elle joue un rôle clé dans la gestion des risques et la pérennité de votre entreprise.

Un bon point de départ consiste à réfléchir à ce dont votre entreprise dépend au quotidien — vos équipements, vos stocks, les services que vous offrez, les personnes sur lesquelles vous comptez, ou encore les technologies qui soutiennent vos activités. Chacun de ces éléments comporte son lot de risques.

Ainsi, vous pourrez mieux cerner les types de couverture qui pourraient convenir à votre situation. Par exemple, un commerce de détail pourrait privilégier une assurance des biens et responsabilité civile, tandis qu’un expert-conseil pourrait accorder la priorité à l’assurance responsabilité professionnelle. De nombreuses entreprises optent pour une combinaison de protections afin de couvrir différents aspects de leurs activités.

Il est également pertinent de revoir régulièrement votre couverture à mesure que votre entreprise évolue. Ce qui convenait au départ peut ne plus correspondre à votre réalité actuelle.

Si vous êtes prêt à explorer vos options, RBC Assurances propose une gamme de solutions en assurance entreprise et peut vous aider à déterminer les protections adaptées à vos besoins. Vous pouvez également communiquer avec un conseiller autorisé pour en savoir plus.

FAQ sur l’assurance entreprise au Canada

Les primes d’assurance entreprise sont-elles déductibles d’impôt ?

Dans de nombreux cas, les primes d’assurance entreprise peuvent être considérées comme des dépenses d’exploitation et, à ce titre, être déductibles d’impôt. Cela dépend toutefois du type de couverture et de la structure de votre entreprise.

Comme les règles fiscales peuvent varier, il est recommandé de consulter un fiscaliste ou un comptable afin de déterminer ce qui s’applique à votre situation particulière.

Puis-je souscrire une assurance entreprise si je travaille à domicile ?

Oui, mais cela dépend de ce que vous entendez par « travailler à domicile ».

Si vous travaillez à distance pour un employeur, vous n’exploitez pas votre propre entreprise. Dans bien des cas, l’équipement que vous utilisez appartient à votre employeur, et celui-ci peut disposer d’une assurance couvrant ses activités.

En revanche, si vous exploitez votre propre entreprise à partir de votre domicile — même à titre d’activité complémentaire —, la situation est différente. Dans ce cas, une assurance entreprise ou une couverture additionnelle peut être nécessaire.

Une police d’assurance habitation standard vise à protéger votre résidence et vos biens personnels, et offre généralement une couverture limitée pour l’équipement ou les fournitures liés à une activité professionnelle. Elle ne couvre habituellement pas non plus la responsabilité civile liée à vos activités, par exemple si un client se blesse ou en cas de réclamation liée à votre travail.

Selon votre situation, vous pourriez envisager d’ajouter un avenant pour entreprise à domicile à votre police existante ou de souscrire une assurance entreprise distincte. Cela peut vous offrir une protection pour des éléments comme l’équipement, les stocks et certaines responsabilités liées à vos activités.

Ai-je besoin d’une assurance entreprise si je suis travailleur autonome au Canada ?

Même si vous exercez vos activités à titre de travailleur autonome, il peut être pertinent d’envisager une assurance entreprise. En tant que propriétaire, vous êtes personnellement responsable de votre entreprise, ce qui signifie que certains risques peuvent également vous incomber directement.

Par exemple, si un client affirme que votre travail lui a causé une perte financière, ou si votre équipement est endommagé ou volé, les coûts pourraient être à votre charge. L’assurance entreprise peut contribuer à atténuer ce risque financier.

Quels sont les quatre besoins courants en assurance entreprise ?

Bien que chaque entreprise soit unique, de nombreux propriétaires cherchent à protéger quelques éléments essentiels :

  • Les actifs, comme l’équipement, les stocks ou les locaux.

  • La responsabilité dans l’éventualité où un client ou un tiers présente une réclamation contre l’entreprise.

  • La continuité des activités de l’entreprise en cas de perturbation des opérations.

  • Les personnes clés et la structure de propriété, si l’entreprise dépend de personnes essentielles ou compte plusieurs propriétaires.

La combinaison de protections appropriée dépend de votre entreprise, de votre secteur d’activité et des risques qui vous préoccupent le plus.

Le présent article vise à offrir des renseignements généraux seulement et n’a pas pour objet de fournir des conseils juridiques ou financiers, ni d’autres conseils professionnels. Veuillez consulter un conseiller professionnel en ce qui concerne votre situation particulière. Les renseignements présentés sont réputés être factuels et à jour, mais nous ne garantissons pas leur exactitude et ils ne doivent pas être considérés comme une analyse exhaustive des sujets abordés. Les opinions exprimées reflètent le jugement des auteurs à la date de publication et peuvent changer. La Banque Royale du Canada et ses entités ne font pas la promotion, ni explicitement ni implicitement, des conseils, des avis, des renseignements, des produits ou des services de tiers.

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