Comment l’assurance des propriétaires occupants vous protègeavis de non-responsabilité*

Votre maison

Protège votre maison et les dépendances (comme un cabanon) qui sont sur votre propriété contre des incidents tels que le feu, le vent, la grêle ou le vol.

Vos biens personnels

Vous protège financièrement contre les pertes ou les dommages touchant vos meubles, vêtements et autres effets personnels qui se trouvent à l’intérieur de votre maison ou de votre véhicule.

Frais de subsistance

Couvre les frais d’hébergement à l’hôtel, d’entreposage et autres frais si vous ne pouvez occuper votre logement parce que des réparations sont en cours par suite d’un sinistre assuré.

Responsabilité civile

Vous procure une protection financière dans le cas où vous causeriez des dommages matériels ou corporels non intentionnels à autrui, à votre domicile ou ailleurs dans le monde.

Aperçu de l’assuranceavis de non-responsabilité*

L’assurance des propriétaires occupants – formule générale offre une protection abordable contre un large éventail de risques.

Aperçu de l’assurance
Type de couverture Détails du plan
Habitation/bâtimentouvre dans une nouvelle fenêtre
Dépendancesouvre dans une nouvelle fenêtre
Biens personnels/contenuouvre dans une nouvelle fenêtre
Limitations particulières applicables à certains biens personnelsouvre dans une nouvelle fenêtre Oui, voir limitations particulières
Biens n’appartenant pas à l’assuréouvre dans une nouvelle fenêtre Couvert
Biens meubles hors des lieux assurésouvre dans une nouvelle fenêtre Couverture pendant une absence temporaire du domicile
Biens contenus dans votre véhiculeouvre dans une nouvelle fenêtre Jusqu’à 100 % de la garantie Biens meubles
Responsabilité civile ouvre dans une nouvelle fenêtre 1 000 000 $ - 2 000 000 $
Règlement volontaire des frais médicauxouvre dans une nouvelle fenêtre 5 000 $
Règlement volontaire des dommages aux biens de tiersouvre dans une nouvelle fenêtre 1 000 $
Frais de subsistance supplémentairesouvre dans une nouvelle fenêtre Couverture jusqu’à 25 % de l’assurance couvrant l’habitation
Extensions de garantieouvre dans une nouvelle fenêtre Oui, voir extensions de garantie
Avenants facultatifs Offerts, voir avenants
Franchiseouvre dans une nouvelle fenêtre 1 000 $
Exonération de la franchiseouvre dans une nouvelle fenêtre Oui, si la demande de règlement dépasse 25 000 $

FAQ sur l’assurance habitation et de biens

Trouvez les réponses à vos questions sur l’assurance habitation, les franchises et les primes.

Cela dépend du type de maison dans laquelle vous vivez. Si vous êtes propriétaire d’une maison, votre assurance habitation couvrira la maison elle-même et ses dépendances, comme une clôture ou une remise.

Votre assurance couvrira également les biens personnels comme les bijoux, objets d’art, meubles, ordinateurs, moquettes et plus encore.

Enfin, votre police comprend aussi une assurance responsabilité civile. Elle vous protège contre la responsabilité civile qui pourrait vous incomber personnellement si quelqu’un se blesse sur votre propriété ou si vous causez accidentellement des dommages à la propriété d’un voisin.

Votre couverture devrait entrer en vigueur dès que vous devenez propriétaire ou locataire au sens de la loi, même si votre maison ou logement en copropriété est en cours de construction.

  • La garantie Tous risques protège vos biens assurés contre la gamme la plus étendue de risques et n’exclut que les risques expressément désignés dans votre police.
  • La garantie Risques désignés protège vos biens assurés contre les risques les plus courants, énumérés dans votre police.

Le propriétaire du logement que vous louez détient presque toujours une assurance sur le bâtiment lui-même. Il pourrait aussi détenir une couverture pour certains éléments situés à l’intérieur de votre logement locatif comme les moquettes, les lumières encastrées et les électroménagers. Vous vous demandez peut-être pourquoi vous avez aussi besoin d’une assurance.

Voici deux excellentes raisons :

  • L’assurance du propriétaire ne couvre pas vos effets personnels. Vos bijoux, vos objets d’art, vos meubles, votre matériel électronique et vos autres effets de valeur ne sont pas protégés.
  • Vous avez aussi besoin de vous protéger contre la responsabilité personnelle pour des blessures à des personnes qui viennent vous rendre visite ou pour les dommages que vous causez accidentellement à la propriété de vos voisins.

Pour plus de précisions, consultez : Assurance des locataires.

Votre syndicat des copropriétaires a souscrit une assurance, et vous vous demandez peut-être pourquoi vous avez besoin de votre propre assurance.

Voici trois excellentes raisons :

  • La police souscrite par le syndicat des copropriétaires ne couvre pas vos effets personnels. Vos bijoux, vos objets d’art, vos meubles, votre matériel électronique et vos autres effets de valeur ne sont pas protégés.
  • La police souscrite par le syndicat des copropriétaires ne couvre que les éléments qui font partie du bâtiment. Vous avez besoin de votre propre assurance pour protéger les améliorations apportées dans votre logement comme des moquettes de meilleure qualité et des placards intégrés.
  • Enfin, vous avez besoin de vous protéger contre la responsabilité personnelle pour des blessures à des personnes qui viennent vous rendre visite ou pour les dommages que vous causez accidentellement à la propriété d’un voisin.

Pour plus de précisions, consultez : Assurance des copropriétaires.

L’assurance responsabilité civile comprise dans les polices d’assurance des propriétaires occupants, des copropriétaires ou des locataires vous protège sur le plan financier si vous causez involontairement des blessures corporelles ou des dommages matériels à d’autres personnes, que ce soit à domicile ou ailleurs dans le monde. Par exemple :

  • La gardienne de vos enfants glisse sur un liquide renversé sur le sol de votre cuisine et se blesse au dos.
  • Votre four grille-pain prend feu et l’incendie cause des dommages à votre maison/logement et à une partie de la maison/du logement de votre voisin.
  • Pendant des vacances en Floride, vous lancez une balle de baseball sur la plage et cassez accidentellement la dent d’un passant.

La protection offerte en cas de dégâts d’eau dépend d’un certain nombre de facteurs, comme l’endroit où vous vivez et la façon dont votre habitation a été construite. Des protections pour certains types de dégâts d’eau peuvent être incluses automatiquement dans votre police, et vous devrez peut-être souscrire certaines protections en plus.

Les inondations et les infiltrations sont deux exemples de causes de dégâts d’eau qui ne couvrent pas la plupart des polices d’assurance habitation standard :

  • Une inondation crée des dommages en raison de l’eau provenant de sources comme un lac, une rivière ou un important volume d’eau de piscine qui envahit votre habitation.
  • Les infiltrations font référence au lent écoulement d’eau ou d’un autre liquide par une petite ouverture, une fissure ou un interstice dans votre habitation.

Les causes de dégâts d’eau suivantes sont habituellement couvertes par la plupart des polices d’assurance habitation standard ou peuvent être couvertes par voie d’avenant :

  • Le refoulement des égouts • survient lorsque les eaux des égouts sont refoulées dans votre maison ou lorsque la pompe de puisard tombe en panne. (Il est possible d’ajouter la garantie de refoulement des égouts par voie d’avenant.)
  • Fuite d’eau : cette garantie couvre les dégâts d’eau lorsque votre baignoire ou votre évier déborde, ou lorsqu’une canalisation ou un tuyau brise à l’intérieur de votre habitation.

L’envoi n’est pas effectué automatiquement. Toutefois, vous pouvez souscrire une garantie contre les tremblements de terre moyennant un supplément de prime. Pour plus de précisions, consulter Avenants à votre assurance de biens.

La plupart des assurances de biens protégeront vos biens en voyage. Par exemple, vous pourriez être couvert en cas de vol de votre bagage d’une chambre d’hôtel ou de votre voiture.

Mettre votre maison au goût du jour peut modifier l’évaluation de votre propriété. Si vous apportez un important ajout ou faites installer une piscine, vous devrez mettre à jour votre police d’assurance.

Il s’agit d’eau douce qui s’accumule au sol, habituellement sec, à la suite de pluies torrentielles, de la fonte des neiges ou encore du débordement des lacs, rivières et cours d’eau.

Nous offrons la possibilité de souscrire cet avenant en raison des effets des bouleversements climatiques et de l’augmentation du nombre de violentes tempêtes qui causent souvent des dommages matériels.

En souscrivant cette protection supplémentaire, vous obtenez une couverture contre les dommages causés par les eaux douces de surface qui entrent dans votre maison à la suite de pluies torrentielles, de la fonte rapide de la neige, ou du débordement d’un lac, d’un ruisseau ou d’une rivière. Cela comprend les pertes ou dommages découlant de l’infiltration soudaine et accidentelle d’eaux douces de surface à travers les fondations, les murs ou les portes du sous-sol. L’avenant de protection contre le refoulement des égouts ne couvre pas ce type de dommages.

L’avenant de protection contre le refoulement des égouts offre une couverture très importante. Il couvre les dommages occasionnés de façon soudaine et accidentelle par le débordement d’eau ou des égouts provenant :

  • des drains, de la tuyauterie d’évacuation et des canalisations d’égout souterrains ou situés à l’extérieur du bâtiment ;
  • des fosses septiques, des conduits septiques ou de raccordements situés à l’extérieur du bâtiment ;
  • des fosses de retenue ou bassins de captation, des puisards, des pompes de puisard et de la tuyauterie ou de l’équipement s’y rattachant ;
  • des gouttières ou des tuyaux de descente d’eaux pluviales

L’avenant ne couvre pas :

  • les dommages causés par des inondations côtières d’eau salée, y compris des embruns ou une marée de tempête ;
  • les infiltrations par les murs du sous-sol, les portes ou les fondations qui ne sont pas causées par des eaux de surface ;
  • les pertes ou dommages causés par la rupture intentionnelle de structures, telles que les barrages, les digues et levées.

Ce forfait comprend les trois services suivants au coût de 125 $/an :

  • Programme d’assurance Réparation résidentielle : pour réparer un problème mineur avant qu’il n’entraîne un sinistre important ;
  • Prévention des sinistres : contribue à empêcher que d’autres sinistres ayant pour origine une même cause surviennent de nouveau. ;
  • Programme d’assistance Auréole : donne accès gratuitement aux conseils de spécialistes juridiques, et des réparations résidentielles.

En plus du service de réparations résidentielles, vous avez un accès illimité à des renseignements sur les problèmes de réparation couverts dans votre maison. Vous pouvez appeler le numéro gratuit en tout temps pour qu’un représentant de service réponde à vos questions sur des problèmes et des réparations concernant votre maison. Si votre problème de réparation résidentielle n’est pas couvert par le programme, vous pouvez demander qu’on vous recommande un fournisseur de service digne de confiance dans votre région. Vous pouvez ensuite prendre rendez-vous avec ce fournisseur et le payer directement pour ses services.

Cela dépend du service :

  • Le service Prévention des sinistres peut être utilisé immédiatement après un sinistre couvert.
  • Les services du programme d’assistance Auréole peuvent être utilisés immédiatement après la date d’entrée en vigueur de la couverture.
  • L’utilisation du programme d’assurance Réparation résidentielle est assujettie à une période d’attente de 45 jours avant l’entrée en vigueur de la couverture

Les services ne peuvent pas être souscrits séparément.

La franchise est le montant que vous devez payer de votre poche lorsque vous présentez une demande de règlement, avant que l’assurance entre en jeu.

La franchise standard des polices d’assurance des propriétaires occupants, des copropriétaires occupants ou des locataires est de 1 000 $. Vous pourriez avoir le droit d’augmenter ou de réduire le montant de votre franchise, ce qui pourrait avoir une incidence sur votre prime d’assurance. Comme la franchise correspond au montant que vous payez de votre poche si vous présentez une demande de règlement, il est important de choisir un montant que vous avez les moyens de payer en cas de sinistre.

Dans la plupart des cas de pertes ou de dommages matériels, la franchise s’appliquera. Toutefois, certaines situations entraînant une perte matérielle ne nécessitent pas le paiement de la franchise.

Vous pouvez payer vos primes d’assurance habitation de diverses façons incluant : une carte de crédit reconnue (Visa, MasterCard ou American Express) ou des prélèvements préautorisés sur votre compte bancaire. Votre conseiller établira avec vous le mode de paiement qui vous convient le mieux.

Vous pouvez utiliser une carte de débit Visa ou MasterCard pour votre paiement initial, mais vous devez sélectionner l’une des options ci-dessus pour les paiements ultérieurs.

Plusieurs options de paiement sont offertes, y compris les prélèvements préautorisés sur le compte-chèques, les cartes de crédit (Visa ou MasterCard) et les paiements forfaitaires en espèces.

L’utilisation des services aux termes du Forfait réparations résidentielles n’a pas d’incidence sur vos antécédents de demandes de règlement ni sur le rabais pour absence de sinistre; par conséquent, nous n’augmenterons pas vos primes. Le Forfait réparations résidentielles a pour but de vous aider à réduire les sinistres, à prévenir la répétition d’un même sinistre et à vous offrir une protection supplémentaire grâce aux services d’assistance.

La présentation d’une demande de règlement au titre de cet avenant n’aura aucune incidence sur votre prime, sur votre historique de demandes de règlement et sur le rabais pour absence de sinistre ; par conséquent vos primes n’augmenteront pas. Vous n’avez pas à payer la franchise de votre police pour présenter une demande de règlement au titre de l’avenant Vol d’identité.

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L’information ci-dessus ne fournit qu’un aperçu de l’assurance et ne comprend pas toutes les conditions, limites et exclusions.