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Canada - ENQu’est-ce qu’un conducteur occasionnel ? – Guide pratique de l’assurance automobile
Sur cette page
- Qu’est-ce que l’assurance pour conducteurs occasionnels au Canada ?
- Qui devrait être inscrit comme conducteur occasionnel ?
- Faut-il ajouter une personne comme conducteur occasionnel à votre assurance ?
- Comment ajouter un deuxième conducteur à votre police d’assurance ?
- Combien coûte l’assurance pour conducteur occasionnel au Canada ?
- Que se passe-t-il si un conducteur occasionnel a un accident ?
- Conseils sur l’assurance pour conducteur occasionnel
- Prêtez votre voiture en toute confiance
- Obtenez rapidement une soumission d’assurance automobile
Que votre adolescent ait obtenu son permis, que votre gardienne conduise les enfants à leur cours de danse hebdomadaire ou que votre colocataire emprunte votre voiture pour faire des courses, ces situations ont toutes un point en commun : Il pourrait être nécessaire d’inscrire ces personnes comme conducteurs occasionnels sur votre police d’assurance auto.
La plupart des Canadiens savent que l’assurance auto est obligatoire, mais nombreux sont ceux qui savent moins clairement qui doit être inscrit sur une police, et ce qui peut arriver si d’autres conducteurs ayant accès à votre véhicule ne sont pas déclarés. Il est important de déclarer à votre compagnie d’assurance tous les membres du ménage titulaires d’un permis de conduire ainsi que les conducteurs fréquents, car omettre de le faire pourrait avoir une incidence sur votre protection en cas de demande de règlement.
Comprendre comment sont classés les conducteurs principaux et occasionnels est essentiel pour vous assurer d’être bien protégé. Ce guide vous explique quand ajouter un conducteur, quelle incidence cela peut avoir sur votre prime et comment une protection adéquate contribue à préserver à la fois votre dossier de conduite et votre sécurité financière.
Principaux points à retenir
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Toute personne qui utilise régulièrement votre voiture devrait être inscrite comme conducteur occasionnel.
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Lorsque vous prêtez votre voiture, vous prêtez aussi votre assurance.
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L’ajout d’un conducteur occasionnel peut avoir une incidence sur vos primes d’assurance.
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Omettre de déclarer un conducteur régulier peut être considéré comme une non-divulgation ou une fausse déclaration, avec des conséquences importantes, comme le refus à une demande de règlement ou la résiliation de la police.
Qu’est-ce que l’assurance pour conducteurs occasionnels au Canada ?
L’assurance pour conducteurs occasionnels vous permet d’étendre votre protection d’assurance automobile actuelle aux autres personnes qui conduisent votre véhicule. Tous les conducteurs doivent détenir un permis en cours de validité et avoir l’autorisation du propriétaire de conduire le véhicule.
Cette situation est fréquente dans les ménages où il y a plus de conducteurs que de véhicules. Par exemple, si un couple possède deux véhicules et a deux adolescents titulaires d’un permis de conduire, chaque parent peut être inscrit comme conducteur principal d’une voiture et comme conducteur occasionnel de l’autre. Chaque véhicule aura alors un adolescent inscrit comme conducteur occasionnel.
Comme l’assurance auto standard est rattachée au véhicule, les conducteurs occasionnels inscrits sur la police bénéficient des mêmes protections que le conducteur principal. Cela peut comprendre la responsabilité civile, les indemnités d’accident, les garanties Collision et Risques multiples, ainsi que les avenants facultatifs.
Conducteur principal ou conducteur occasionnel
Il est important de comprendre la différence entre un conducteur principal et un conducteur occasionnel, car cette distinction peut influer sur le calcul de votre prime.
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Le conducteur principal est la personne qui conduit le plus souvent le véhicule.
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Un conducteur occasionnel est généralement une personne qui conduit le véhicule moins souvent, tout en y ayant régulièrement accès.
Qui devrait être inscrit comme conducteur occasionnel ?
En règle générale, toute personne titulaire d’un permis de conduire en cours de validité qui utilise votre véhicule régulièrement devrait être inscrite comme conducteur occasionnel sur votre police. Les assureurs s’attendent généralement à ce que tous les membres du ménage titulaires d’un permis de conduire et les conducteurs fréquents soient déclarés.
Par exemple :
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Votre conjoint ou partenaire : S’il conduit principalement son propre véhicule, mais utilise le vôtre à l’occasion pour faire des courses ou partager certaines responsabilités, il serait généralement inscrit comme conducteur occasionnel.
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Tout adolescent ou jeune adulte titulaire d’un permis de conduire qui vit à la maison : Dans les provinces dotées d’un système de délivrance graduelle du permis de conduire, comme l’Ontario ou l’Alberta, les conducteurs titulaires d’un permis d’apprenti, par exemple un permis G1 ou de classe 7, pourraient ne pas avoir à être inscrits puisqu’ils doivent être accompagnés d’un conducteur détenant un permis sans restriction. Il demeure toutefois préférable d’en informer votre assureur. Dès qu’ils obtiennent leur permis à délivrance graduelle de niveau 2 ou leur permis probatoire de classe 5, ils devront être ajoutés à la police.
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Votre gardienne ou nounou : Si une personne qui s’occupe de vos enfants conduit régulièrement votre véhicule pour les accompagner à l’école, à des rendez-vous ou à des activités, elle devrait généralement être inscrite.
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Colocataires : Les conducteurs titulaires d’un permis qui vivent dans votre foyer et qui conduisent régulièrement votre véhicule pourraient devoir être inscrits. Les exigences peuvent varier selon l’assureur et selon que ces personnes possèdent ou non leur propre véhicule ; il est donc préférable de vérifier auprès de votre assureur.
À lire aussi : Comprendre l’assurance automobile pour les nouveaux conducteurs
Qui ne devrait pas être inscrit comme conducteur occasionnel ?
Les personnes qui n’utilisent votre véhicule qu’à titre exceptionnel dans des situations peu fréquentes ou ponctuelles, n’ont généralement pas à être inscrites, à condition d’avoir votre permission et d’être titulaires d’un permis de conduire en cours de validité.
Par exemple, si votre cousin emprunte votre camion pour déménager ou si des amis de passage utilisent votre voiture pendant une longue fin de semaine, ils sont généralement couverts par votre police. N’oubliez pas : Lorsque vous prêtez votre véhicule, vous prêtez aussi votre assurance. En cas de demande de règlement, vous pourriez, en tant que propriétaire du véhicule, voir cette demande prise en compte dans votre tarification.
Faut-il ajouter une personne comme conducteur occasionnel à votre assurance ?
Dans la plupart des cas, oui. Toute personne qui conduit régulièrement votre véhicule devrait généralement être inscrite sur votre police. Les assureurs s’attendent à ce que tous les membres du ménage titulaires d’un permis de conduire et les conducteurs fréquents soient déclarés, même s’ils conduisent le véhicule moins souvent que le conducteur principal.
Les exigences peuvent varier selon la province et l’assureur. Dans certains cas, les assureurs peuvent exiger que tous les membres du ménage titulaires d’un permis de conduire soient inscrits, peu importe la fréquence à laquelle ils conduisent. Un conducteur occasionnel est souvent décrit comme une personne qui utilise le véhicule, même si les critères retenus peuvent varier.
Si une personne utilise régulièrement votre voiture sans être inscrite sur votre police, votre protection pourrait être compromise en cas de demande de règlement. Par exemple, déclarer incorrectement qui conduit principalement le véhicule – notamment en inscrivant comme conducteur occasionnel un conducteur présentant un risque plus élevé alors qu’il conduit la voiture le plus souvent – peut être considéré comme une forme de non-divulgation, voire comme une fraude à l’assurance.
Les conséquences possibles sont notamment les suivantes :
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La résiliation ou le non-renouvellement de la police.
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Le refus à une demande de règlement à la suite d’un accident, ce qui vous obligerait à assumer des coûts qui auraient autrement été couverts par votre assurance.
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L’inscription d’un accident avec responsabilité au dossier de conduite du titulaire principal de la police.
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En cas de fraude à l’assurance délibérée, des amendes, des pénalités ou des accusations criminelles peuvent s’appliquer et même entraîner une peine d’emprisonnement.
Comment ajouter un deuxième conducteur à votre police d’assurance ?
Le processus est généralement simple, mais il est utile d’avoir les bons renseignements en main. Voici les étapes habituelles :
1. Communiquez avec votre représentant en assurance
Vous pouvez généralement ajouter un conducteur occasionnel à partir du portail Web de votre assureur ou en communiquant directement avec votre représentant en assurance. Il vous guidera tout au long du processus.
2. Fournissez les renseignements sur le conducteur
Vous devrez transmettre certains renseignements sur chaque conducteur que vous souhaitez ajouter, notamment :
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Son nom légal
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Sa date de naissance
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Son sexe
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Son numéro de permis de conduire
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La date d’obtention de son premier permis, y compris les étapes du permis à délivrance graduelle, s’il y a lieu
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Ses antécédents de demandes de règlement
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Son nombre d’années d’assurance
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Ses antécédents de condamnation pour infraction au Code de la route
3. Examinez les détails de la protection et l’incidence sur la prime
Avant de finaliser la mise à jour, passez votre police en revue afin de comprendre l’incidence que l’ajout d’un conducteur pourrait avoir sur votre protection et votre prime. Les coûts peuvent augmenter selon le profil du conducteur occasionnel, notamment son âge, son expérience et ses antécédents de conduite.
4. Recevez vos documents de police mis à jour
Une fois les modifications traitées, vous recevrez des documents de police mis à jour. Veillez à conserver en tout temps une preuve d’assurance dans votre véhicule, souvent appelée « feuillet rose », même si vous en avez aussi une version numérique, ou certificat électronique, sur votre téléphone.
Combien coûte l’assurance pour conducteur occasionnel au Canada ?
L’ajout d’un conducteur occasionnel à votre police peut avoir pour effet d’augmenter votre prime, puisque les assureurs doivent évaluer le niveau de risque de chaque personne qui prend le volant. Comme chaque conducteur a un profil différent, le coût exact peut varier selon plusieurs facteurs :
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Renseignements personnels et expérience du conducteur : Les jeunes conducteurs, généralement âgés de 16 à 25 ans, paient souvent des primes plus élevées en raison de leur expérience de conduite limitée. Dans certains cas, les assureurs peuvent aussi tenir compte du sexe dans leur évaluation du risque.
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Dossier de conduite : Des antécédents d’accidents ou de condamnations pour infractions au Code de la route peuvent faire augmenter les primes, tandis qu’un dossier impeccable peut contribuer à réduire les coûts. Pour les nouveaux conducteurs, suivre un programme de formation à la conduite approuvé par le gouvernement peut aussi aider à réduire votre prime.
Article connexe : Calcul de la prime d’assurance automobile : guide
Que se passe-t-il si un conducteur occasionnel a un accident ?
Prêter votre véhicule comporte une part de risque. Si un conducteur occasionnel inscrit a un accident, votre police le couvrira, sous réserve, bien sûr, de ses modalités, conditions et limites de protection.
Voici comment un accident pourrait vous toucher en tant que titulaire de la police :
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Accident responsable inscrit à votre dossier : Comme l’assurance est rattachée au véhicule, tout accident responsable est inscrit à la police et peut être associé au titulaire principal de la police, à titre de propriétaire du véhicule.
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Hausse de tarif : Votre prime pourrait augmenter au renouvellement, et vous pourriez perdre certains rabais pour absence de sinistre. Les protections facultatives, comme le pardon en cas d’accident, peuvent contribuer à limiter l’incidence d’une première demande de règlement.
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Incidence sur vos antécédents de conduite : Les demandes de règlement peuvent demeurer inscrites à votre dossier pendant plusieurs années, selon l’assureur et la province.
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Risque accru : Plusieurs demandes de règlement sur une courte période peuvent entraîner une hausse des primes ou compliquer le renouvellement de votre police.
Toutefois, la protection pourrait ne pas s’appliquer dans certaines situations, par exemple si le conducteur occasionnel se livrait à une activité illégale, conduisait avec les facultés affaiblies ou utilisait la voiture à des fins non couvertes par la police, comme un usage commercial.
Que se passe-t-il si le conducteur n’était pas inscrit sur votre police ?
Si une personne utilise régulièrement votre véhicule sans être inscrite comme conducteur occasionnel, votre protection pourrait être touchée en cas d’accident. Les conséquences possibles sont notamment les suivantes :
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Une demande de règlement refusée, qui pourrait vous obliger à assumer tous lescoûts liés à l’accident, y compris les réparations de votre véhicule et de tout autre véhicule impliqué, ainsi que les frais médicaux des personnes touchées.
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La résiliation de la police ou son non-renouvellement.
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Des difficultés à obtenir une assurance par la suite ou des primes plus élevées.
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Des amendes, des pénalités ou des accusations criminelles, si la situation implique une non-divulgation intentionnelle ou une fraude.
Conseils sur l’assurance pour conducteur occasionnel
Personne ne souhaite payer plus cher son assurance auto, mais les mesures suivantes peuvent vous aider à obtenir le bon niveau de protection :
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Faites preuve de proactivité (et d’honnêteté) avec votre assureur : Être transparent quant au nombre de conducteurs titulaires d’un permis dans votre ménage et à l’utilisation de chaque véhicule peut aider à éviter des problèmes plus tard, comme le refus à une demande de règlement ou la résiliation de votre police.
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Revoyez votre police chaque année : Vos besoins d’assurance évoluent avec le temps. Revoir votre police une fois par année ou après un changement important dans votre vie peut aider à éviter les lacunes de protection. Informez votre assureur de tout changement, par exemple lorsqu’un conducteur passe d’un permis d’apprenti à un permis sans restriction, ou lorsqu’un enfant adulte emménage dans le ménage ou le quitte.
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Sensibilisez les conducteurs occasionnels à votre protection : Lorsque vous partagez vos clés, vous partagez aussi votre assurance. Veiller à ce que les autres conducteurs comprennent bien cette réalité, surtout les plus jeunes ou les moins expérimentés, peut contribuer à réduire les risques.
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Comparez les options et demandez conseil au besoin : Les primes d’assurance peuvent varier d’un assureur à l’autre. Consulter un professionnel de l’assurance agréé ou comparer les soumissions peut vous aider à trouver une protection adaptée à vos besoins.
Prêtez votre voiture en toute confiance
Même s’il peut être tentant d’omettre un conducteur occasionnel de votre police pour économiser quelques dollars, ce raccourci peut avoir des conséquences négatives. Si une personne conduit régulièrement votre voiture, mieux vaut vous assurer qu’elle est bien inscrite.
Une simple révision de votre police – et une conversation avec un représentant en assurance agréé – peut faire toute la différence. Une fois que votre protection reflète l’utilisation réelle de votre voiture, vous pouvez partager vos clés avec confiance, en sachant que toutes les personnes qui prennent le volant sont protégées.
Quels que soient vos besoins, RBC Assurances peut vous aider. Planifiez un appel avec un conseiller dès aujourd’hui.
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FAQ sur l’assurance pour conducteur occasionnel au Canada
Un conducteur occasionnel doit-il vivre dans le même foyer ?
Pas nécessairement. Même si les assureurs s’attendent généralement à ce que tous les membres du ménage titulaires d’un permis soient inscrits sur une police, un conducteur occasionnel peut vivre à l’extérieur du foyer, pourvu que son utilisation du véhicule soit déclarée.
Puis-je retirer un conducteur occasionnel de ma police d’assurance ?
Oui. Votre assureur pourrait exiger certains documents, comme une preuve de nouvelle adresse, si la personne a déménagé ou ne conduit plus votre véhicule. Si un adolescent poursuit ses études à l’extérieur, le maintenir sur votre police peut l’aider à bâtir des antécédents d’assurance continus, ce qui pourrait lui être utile plus tard. Communiquez avec un courtier d’assurance agréé pour vous renseigner sur le rabais pour étudiant hors de la résidence principale.
Combien de conducteurs occasionnels puis-je ajouter à ma police ?
Il n’y a généralement pas de limite fixe, mais cela peut varier selon l’assureur. Certains assureurs peuvent imposer des limites, souvent autour de quatre conducteurs. Ajouter davantage de conducteurs peut faire augmenter votre prime, puisque cela accroît le risque global associé au véhicule.
Dois-je être ajouté comme conducteur occasionnel si j’emprunte un véhicule ?
Si vous empruntez occasionnellement le véhicule de quelqu’un d’autre, c’est généralement l’assurance du propriétaire qui s’applique. Toutefois, si vous le conduisez régulièrement, vous pourriez devoir être ajouté comme conducteur occasionnel à sa police.
Dois-je ajouter un conducteur occasionnel pour un visiteur international ?
Si une personne est en visite pour une courte période et ne conduit qu’occasionnellement, elle pourrait être couverte par votre police, à condition de détenir un permis de conduire valide, un permis international et votre autorisation. Pour les séjours longue durée ou une utilisation régulière, il est préférable de vérifier auprès de votre représentant en assurance si cette personne peut être ajoutée à la police.
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