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TORONTO, le 31 octobre 2024 — RBC Assurances a été choisie pour participer avec IBM Canada Limitée (IBM Canada) à une opération de transfert des risques liés aux rentes de retraite de 1,5 milliard de dollars, le deuxième plus important transfert de ce type jamais réalisé dans le marché canadien. En vertu des modalités de la convention, RBC Assurances et la Compagnie de rentes Brookfield assureront respectivement 25 % et 75 % des versements de rente de chacun des quelque 6 000 participants au régime et bénéficiaires inclus dans l’opération.

RBC Assurances agira en tant qu’administrateur principal et versera, à compter du 1er mai 2025, les revenus de retraite protégés à tous les retraités et à leurs bénéficiaires inclus dans l’opération. La Compagnie de rentes Brookfield règlera ses engagements au titre de son contrat de rentes collectives directement avec RBC Assurances.

« RBC Assurances est fière de s’associer à IBM Canada et de lui faire profiter de sa solidité financière, de sa stabilité et de son orientation client pour protéger les Canadiens dans leur cheminement vers une retraite heureuse et confortable, déclare M. Abid Kazmi, vice-président, Solutions de longévité, RBC Assurances. Nous nous engageons à protéger le revenu de retraite qu’ils ont acquis au prix de grands efforts. »

Rente collective RBC Assurances assure la sécurité à la retraite des participants à un régime de retraite à prestations déterminées. Grâce à son engagement à offrir un service de premier ordre, RBC Assurances offre aux promoteurs de régime la stabilité d’une solution de gestion du risque qui répond à leurs besoins et qui s’appuie sur la raison d’être de RBC, guidée par des principes et orientée vers l’excellence en matière de rendement. RBC est la seule banque d’importance systémique mondiale qui exerce ses activités sur le marché canadien du transfert des risques liés aux rentes de retraite.

À propos de RBC Assurances

RBC Assurances® offre un vaste éventail de conseils et de solutions en matière d’assurance vie, maladie, habitation, automobile, voyage, d’assurances collectives, de contrats de rente, de produits de patrimoine et de réassurance, ainsi que des services d’assurance crédit et entreprise, à une clientèle composée de particuliers, d’entreprises et de groupes. RBC Assurances est la marque descriptive des entités administratives en assurance de la Banque Royale du Canada, qui est la plus grande banque au Canada, et l’une des plus importantes au monde de par sa capitalisation boursière. RBC Assurances est l’une des plus importantes compagnies d’assurance détenues par une banque canadienne, et ses quelque 2 700 employés servent plus de 5 millions de clients dans le monde.

  • Lacune en matière de couverture : Plus du quart des travailleurs canadiens (26 %) n’ont pas d’avantages sociaux par l’entremise de leur employeur ou ne sont pas certains d’en avoir.
  • Lacune en matière de connaissances : Près du quart (24 %) des employés bénéficiant d’avantages sociaux par l’entremise de leur employeur admettent ne pas savoir grand-chose de leur couverture.
  • Lacune en matière d’engagement : Seulement 5 % des employés qui ont accès à des avantages sociaux par l’entremise de leur employeur (le leur ou celui de leur conjoint) les utilisent comme première source de soutien pour répondre à des besoins liés au bien-être.

TORONTO, Sept. 10, 2024 – Un récent sondage de RBC Assurances révèle que l’augmentation des pressions économiques génère une myriade de facteurs de stress qui ont des conséquences négatives sur le bien-être global des travailleurs canadiens, à commencer par une perception moins favorable de leur santé mentale (57 %), de leur satisfaction au travail (55 %) et de leur santé financière (44 %), une baisse de cinq points depuis 2023. Pourtant, alors que le coût de la vie monte en flèche, ils sont peu nombreux à se tourner vers le régime d’avantages sociaux de leur employeur, qui peut leur servir de filet de sécurité en leur procurant des services dont ils ont tant besoin, ou ne savent même pas qu’ils y ont accès.

Près du quart (24 %) de ceux qui ont accès à des avantages sociaux par l’entremise de leur employeur admettent ne pas savoir grand-chose de leur couverture. Seulement 5 % des travailleurs qui bénéficient d’avantages sociaux par l’entremise de leur employeur y ont recours afin d’obtenir de l’aide ou du soutien pour répondre à leurs besoins en matière de bien-être. Plus du quart (26 %) des travailleurs canadiens n’ont pas accès à des avantages sociaux par l’entremise de leur employeur ou ne sont pas certains que ce soit le cas.

« Ces constats font ressortir la nécessité pour les employeurs d’adopter une approche plus proactive afin d’informer leurs employés des mesures de soutien offertes dans le cadre de leur régime d’avantages sociaux, selon Andrejka Massicotte, cheffe, Assurance collective, RBC Assurances. Dans le contexte économique difficile actuel, il est essentiel que les Canadiens comprennent parfaitement les avantages sociaux dont ils bénéficient au travail, qui peuvent répondre en grande partie à leurs besoins financiers et à leurs besoins globaux en matière de santé et de bien-être. »

Accessibilité et conséquences sur le bien-être
Le sondage révèle une dissociation entre l’accès à un régime d’avantages sociaux et l’utilisation des programmes d’assurance comme outil de soutien au bien-être général et financier. Parmi les facteurs qui influent sur le bien-être des travailleurs canadiens, ceux pour lesquels ils ont le plus de difficultés sont la sécurité financière (56 %), suivie de la qualité du sommeil (50 %) et de la condition physique (39 %).

En outre, plus de la moitié (52 %) des travailleurs canadiens déclarent qu’eux-mêmes ou leur conjoint doivent composer avec au moins un problème de santé mentale ou physique. Parmi eux, 30 % disent vivre une invalidité liée à la santé mentale, ce qui indique clairement que les régimes d’avantages sociaux des employeurs doivent offrir un soutien accessible et efficace en matière de santé mentale.

Obstacles au bien-être
Même si pratiquement tous les travailleurs canadiens disent vouloir améliorer leur santé et leur bien-être, en particulier leur condition physique et leur situation financière, ils indiquent que plusieurs obstacles les empêchent de le faire. Une fois de plus, les résultats montrent que, pour 54 % des travailleurs canadiens, l’accessibilité est l’un des plus grands obstacles à l’amélioration de leur bien-être. Viennent ensuite le manque de motivation (35 %), les horaires chargés (33 %), la santé mentale (25 %) et les longs quarts de travail (19 %).

En outre, bon nombre de ces travailleurs ne savent pas par où commencer (17 %) ou n’ont pas accès à des ressources (15 %) qui pourraient contribuer à améliorer leur bien-être. Les femmes sont plus susceptibles que les hommes à pointer du doigt les problèmes d’accessibilité (59 %), de motivation (39 %) et de santé mentale (31 %) comme des obstacles.

« Cette dissociation donne aux employeurs et aux assureurs l’occasion de mieux informer les employés et de susciter leur intérêt en leur montrant les services à valeur ajoutée qui pourraient les aider à améliorer divers aspects de leur bien-être et auxquels ils pourraient déjà avoir accès, ajoute Mme Massicotte. Les employeurs devraient chercher à mieux communiquer l’information au sujet des avantages sociaux, à collaborer avec leur fournisseur pour offrir des avantages sociaux plus personnalisés et à faire en sorte que leurs employés aient plus facilement accès au soutien dont ils ont besoin lorsqu’ils en ont besoin. »

Pour en savoir plus, consultez la page https://www.rbcinsurance.com/fr/assurance-collective/.

À propos du sondage de RBC Assurances
Ces conclusions sont tirées d’un sondage mené par Ipsos au nom de RBC Assurances. Le sondage a été mené auprès d’un échantillon de 1 000 Canadiens, âgés entre 18 et 65 ans, sondés entre le 5 et le 9 juillet 2024. La précision des sondages en ligne est calculée en fonction d’un intervalle de crédibilité. Dans le cas présent, les résultats sont exacts à ± 3,8 points de pourcentage près, 19 fois sur 20, par rapport aux résultats que l’on aurait obtenus si l’ensemble de la population canadienne âgée de 18 à 65 ans avait été sondée. Les intervalles de crédibilité sont plus importants dans des sous-ensembles de la population.

À propos de RBC Assurances RBC Assurances® offre un vaste éventail de conseils et de solutions en matière d’assurance vie, maladie, habitation, automobile, voyage, d’assurances collectives, de contrats de rente, de produits de patrimoine et de réassurance, ainsi que des services d’assurance crédit et entreprise, à une clientèle composée de particuliers, d’entreprises et de groupes. RBC Assurances est la marque descriptive des entités administratives en assurance de la Banque Royale du Canada, qui est la plus grande banque au Canada, et l’une des plus importantes au monde de par sa capitalisation boursière. RBC Assurances est l’une des plus importantes compagnies d’assurance détenues par une banque canadienne, et ses quelque 2 600 employés servent plus de 4,8 millions de clients dans le monde.

Renseignements : Cody Medwechuk, Communications, RBC Assurances

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Il s’agit d’une conversation importante qui vous permettra de soutenir financièrement vos êtres chers, même après votre départ.

Alors que les baby-boomers au Canada se préparent à distribuer leur patrimoine à leurs enfants, petits-enfants et autres personnes et organismes qu’ils apprécient, on estime qu’un billion de dollars seront transférés à leurs héritiers au cours de la décennie 2016-2026. L’assurance vie est l’une des options auxquelles ont recours les Canadiens pour transférer ce patrimoine, selon leurs souhaits. Cependant, de nombreux titulaires de police ne savent pas comment avoir une discussion sur leur police d’assurance vie avec leurs proches.

En fournissant à l’avance des renseignements et des instructions à vos bénéficiaires au sujet de votre police d’assurance vie, ils comprendront plus facilement vos intentions et pourront respecter vos volontés concernant votre succession et votre héritage.

Points à retenir

  • La mort et l’argent ne sont pas des sujets faciles à aborder dans une conversation, mais il y a des avantages à en parler.

  • Vos êtres chers pourraient ne pas être à l’aise de traiter de ce sujet et ne pas bien connaître la terminologie de l’assurance. C’est donc une bonne idée de venir à ces discussions préparées, avec les renseignements et explications essentiels.

  • Le ou les bénéficiaires de votre assurance vie devront avoir accès à certains renseignements importants pour présenter une demande de règlement au titre de votre police d’assurance vie et réclamer le capital-décès.

Comment discuter d’assurance vie avec votre famille

Beaucoup de gens considèrent que leurs finances (y compris l’assurance vie et les renseignements sur la succession) sont des sujets privés qui ne doivent pas être discutés ouvertement, même avec leurs proches. Environ quatre Canadiens sur dix de plus de 55 ans affirment ne pas être à l’aise d’avoir une conversation ouverte à ce sujet avec leur famille.

Toutefois, il y a des avantages à faire part de vos plans successoraux (notamment sur le plan de la protection de l’impôt et de l’optimisation de la valeur de l’héritage de vos proches).

Commencez par garder la conversation simple et directe. Concentrez-vous sur l’essentiel en communiquant les renseignements nécessaires, comme le fournisseur que vous avez choisi pour votre police et le nom de votre conseiller en assurance ou en services financiers.

Évitez de vous perdre dans les détails en présentant des renseignements qui pourraient sembler complexes. Par exemple, il est important que vos bénéficiaires soient au courant qu’une police d’assurance vie n’est pas imposée, mais il n’est pas aussi important pour eux de comprendre le taux d’intérêt du barème des participations lié à la police.

Voici quelques façons de commencer la conversation avec votre famille :

  • Faites référence aux événements de l’actualité (par exemple, la pandémie de COVID-19) et expliquez comment ces événements vous ont motivé à organiser votre succession de façon approfondie.

  • Lancez la conversation par une question. Par exemple : « Avez-vous pensé à ce que vous alliez faire de l’argent que j’ai mis de côté pour vous dans mon testament ? Avez-vous des objectifs de placement ou d’épargne » ?

  • Commencez par expliquer pourquoi il est important pour vous de savoir que votre famille ne manquera de rien dans l’avenir, puis dressez la liste des mesures que vous avez prises pour vous assurer qu’elle le soit.

  • Faites référence à un article que vous avez lu sur l’importance d’avoir une discussion ouverte sur la planification successorale.

Participez à cette discussion avec beaucoup de patience et de sensibilité et préparez-vous afin d’avoir les renseignements (comme les numéros de police) à portée de la main. Soyez prêt non seulement à parler, mais aussi à écouter.

Mentionnez le nom du ou des bénéficiaires de la police d’assurance vie

Il s’agit peut-être de la première conversation que certains de vos proches ont au sujet de votre planification successorale et de vos polices d’assurance vie et vous devrez peut-être expliquer certains termes centraux et leur place dans l’ensemble.

Par exemple, qu’est-ce qu’un  bénéficiaire d’une assurance vie ? Dans le contexte d’une assurance vie, le bénéficiaire est la personne (ou les personnes, l’organisme ou l’organisme de bienfaisance) qui a été choisie pour recevoir le capital-décès de la police. Les gens choisissent souvent d’avoir plus d’un bénéficiaire, et il y a aussi différents types de bénéficiaire. Un bénéficiaire est la première personne désignée pour recevoir le capital-décès ; toutefois, vous pouvez aussi désigner un bénéficiaire subsidiaire ou un bénéficiaire en sous-ordre (surtout si votre premier bénéficiaire n’est qu’une seule personne). Si votre premier bénéficiaire décède avant vous, le capital-décès sera versé aux bénéficiaires subsidiaires.

Pourquoi est-il important d’avoir un ou plusieurs bénéficiaires d’une assurance vie ? Il y a quelques raisons. La principale est que le fait d’avoir désigné un ou plusieurs bénéficiaires simplifie et accélère le décaissement des fonds par votre compagnie d’assurance. Sans un ou plusieurs bénéficiaires désignés, votre capital-décès sera probablement versé à votre succession, ce qui exigera davantage de temps et d’efforts pour obtenir le versement du capital assuré de la police.

En indiquant à votre famille qui sont vos bénéficiaires (que ce soit votre conjoint ou partenaire, vos enfants et petits-enfants ou un organisme de bienfaisance que vous soutenez), vous les aiderez à comprendre vos plans, votre raisonnement et vos intentions pour cette partie de votre succession.

Le fait d’avoir une conversation à ce sujet dès aujourd’hui réduira grandement le risque de mauvaises surprises ou de confusions à l’avenir.

Qu’advient-il de votre police d’assurance vie après votre décès ?

Si vous avez désigné un ou plusieurs bénéficiaires de votre assurance vie et que vous leur avez fourni les renseignements dont ils ont besoin, il sera beaucoup plus simple de présenter une demande de règlement au titre de votre police d’assurance vie à votre décès. Une fois la demande de règlement présentée, le processus de paiement du capital-décès peut commencer.

Pour présenter une demande de règlement, votre bénéficiaire aura besoin :

  • du numéro de votre police

  • d’une copie de l’acte de décès

  • d’un formulaire de demande de règlement dûment rempli

Le temps nécessaire pour le versement du capital-décès d’une police d’assurance vie peut varier. Au Canada, les bénéficiaires attendent habituellement entre 30 et 60 jours, mais dans certaines circonstances, les versements pourraient prendre moins ou plus de temps.

Dites à votre famille le nom de la personne qui vous aide avec votre succession

En plus de votre conseiller en assurance (qui peut intervenir pour aider vos bénéficiaires à présenter leur demande de règlement), vous pourriez avoir d’autres professionnels de la planification successorale qui vous guideront. Leur nom, leur rôle et leurs coordonnées devraient être communiqués à vos bénéficiaires.

Les autres professionnels à inclure sont :

  • Votre avocat, qui connaîtra et comprendra le contenu de votre testament, y compris votre plan successoral et d’autres détails juridiques.

  • Votre conseiller en services financiers, qui pourrait aider votre ou vos bénéficiaires à décider où et comment investir le capital-décès qu’ils reçoivent.

  • Votre comptable, qui peut renseigner votre ou vos bénéficiaires des incidences fiscales et des coûts du transfert de votre succession.

Si d’autres professionnels travaillent actuellement avec vous pour gérer votre succession, il est judicieux d’inclure également leurs renseignements.

Fournissez une copie de votre police d’assurance vie

Il peut être difficile d’avoir une conversation sur la planification successorale. C’est un sujet qui comporte beaucoup d’émotions et d’informations, du genre de celles qui peuvent ne pas vous être familières, à vous et à vos proches. Un document de référence contenant les renseignements sur les principales personnes-ressources et des instructions concernant votre succession sera un outil de référence précieux à laisser à vos proches. Vos bénéficiaires auront également besoin d’une copie de votre police d’assurance vie en main lorsqu’il sera temps de présenter leur demande de règlement, et il pourrait être utile que votre famille en ait une copie à examiner à son rythme, lorsqu’elle se sentira prête.

Un conseiller de RBC Assurances peut vous aider à protéger vos proches avec la bonne assurance vie. Communiquez avec nous dès aujourd’hui pour en savoir plus.

Assurance vie RBC

Protégez vos proches avec une assurance vie digne de confiance.

Apprendre encore plus

Le présent article vise à offrir des renseignements généraux seulement et n’a pas pour objet de fournir des conseils juridiques ou financiers, ni d’autres conseils professionnels. Veuillez consulter un conseiller professionnel en ce qui concerne votre situation particulière. Les renseignements présentés sont réputés être factuels et à jour, mais nous ne garantissons pas leur exactitude et ils ne doivent pas être considérés comme une analyse exhaustive des sujets abordés. Les opinions exprimées reflètent le jugement des auteurs à la date de publication et peuvent changer. La Banque Royale du Canada et ses entités ne font pas la promotion, ni explicitement ni implicitement, des conseils, des avis, des renseignements, des produits ou des services de tiers.

Les produits d’assurance responsabilité, habitation, auto, loisir et mode de vie (exception faite de l’assurance pour voitures de collection) sont distribués par l’Agence d’assurances RBC ltée et établis par Aviva, Compagnie d’Assurance Générale. Au Québec, l’Agence d’assurance RBC ltée est enregistrée comme agence d’assurances de dommages. En raison des régimes publics d’assurance automobile en place au Manitoba, en Saskatchewan et en Colombie-Britannique, RBC Assurances n’offre pas d’assurance automobile dans ces provinces. La couverture peut varier selon la province. Certaines conditions, limitations et exclusions peuvent s’appliquer. Pour connaître les modalités de l’assurance, communiquez avec votre spécialiste en assurance, Évaluation du risque à RBC, et consultez le libellé de la police d’assurance.

L’assurance pour voitures de collection est offerte par Hagerty Canada, LLC et établie par Elite Insurance Company, une filiale d’Aviva Canada Inc. Certaines protections ne sont pas disponibles dans toutes les provinces. Hagerty est une marque déposée de Hagerty Group, LLC.

MC Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada, utilisée(s) sous licence.

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Assurance vie Famille

À lire ensuite

Mais saviez-vous que l’assurance collective fournie par l’employeur peut contribuer à un sentiment général de bien-être ? Selon un récent sondage de RBC Assurances, les Canadiens qui bénéficient d’avantages sociaux dans le cadre d’un régime d’assurance collective jouissent d’une santé financière et d’un bien-être mental bien meilleurs que ceux qui n’en ont pas.

« Le fait de savoir que vous et votre famille êtes couverts par les avantages sociaux de votre entreprise en cas d’imprévu peut grandement améliorer votre sentiment de bien-être général, indique Andrejka Massicotte, cheffe Assurance collective, RBC Assurances. Il y a une tranquillité d’esprit inestimable à savoir que l’on peut accéder à des aides à la santé et au bien-être et en bénéficier sans avoir à s’inquiéter de la façon dont on peut se payer ces soins. »

Lisez ce qui suit pour savoir pourquoi l’assurance collective de votre employeur est un avantage précieux et comment maximiser votre couverture.

Points à retenir

  • L’« assurance collective » est une assurance fournie à un groupe de personnes, généralement par un employeur à ses employés.

  • Votre employeur peut prendre en charge une partie ou la totalité de la prime, ce qui signifie que vous paierez probablement moins cher pour ce type d’assurance que pour un régime individuel.

  • L’assurance collective peut offrir une variété de couvertures : assurance vie, assurance invalidité, assurance maladie complémentaire et assurance soins dentaires, assurance accident, soutien virtuel, etc.

  • Pour tirer le meilleur parti de vos avantages sociaux, familiarisez-vous avec vos plafonds annuels et la date à laquelle votre couverture est révisée chaque année.

  • Si votre famille a accès à plusieurs régimes collectifs, vous devrez également coordonner votre couverture avec celle de votre époux (épouse) ou conjoint de fait.

Pour tirer le meilleur parti de vos avantages sociaux, familiarisez-vous avec vos plafonds annuels et la date à laquelle votre couverture est révisée chaque année.

Si votre famille a accès à plusieurs régimes collectifs, vous devrez également coordonner votre couverture avec celle de votre époux (épouse) ou conjoint de fait.

Qu’est-ce que l’assurance collective ?

Également appelée « avantages sociaux », « avantages sur le lieu de travail » ou « assurance de groupe », l’« assurance collective » est un ensemble d’assurances et de services de bien-être proposés à des groupes de personnes, comme les employés d’une entreprise. Ces régimes peuvent comprendre une assurance vie, une assurance accident, une assurance invalidité et une assurance maladies graves, ainsi que des produits et services de santé qui ne sont pas inclus dans le régime provincial d’assurance maladie. Ces services peuvent aller des soins dentaires et de la vue aux médicaments sur ordonnance, en passant par les massages, etc.

Contrairement au régime individuel que vous pouvez souscrire vous-même, les garanties de l’assurance collective sont fournies par votre employeur, qui peut prendre en charge une partie ou la totalité de leur coût. L’assurance collective fait souvent partie d’un programme de rémunération globale, qui peut également comprendre des éléments tels que des cotisations de contrepartie à un REER, des congés payés et des jours de maladie, des primes et des options d’achat d’actions.

Les primes d’une assurance collective sont généralement moins élevées que celles d’une assurance individuelle. Les critères d’admissibilité tendent également à être moins rigides.

Comment les assurances collectives fonctionnent-elles ?

Pour être en mesure de profiter des avantages d’une assurance collective, votre employeur devra parrainer un régime auprès d’un assureur comme RBC Assurances. Si votre employeur a déjà d’un régime d’assurance collective en place au moment de votre embauche ou s’il en introduit un nouveau en cours d’emploi, voici ce à quoi vous pouvez vous attendre :

  • Le choix d’accepter ou de refuser : Certains régimes offrent le même niveau de couverture à tous les employés, tandis que d’autres permettent de faire une sélection.Vous pouvez choisir les garanties dont vous souhaitez bénéficier ou le niveau de couverture dont vous avez besoin.

  • Partage du coût de la prime : La plupart du temps, votre employeur paie une partie de votre prime et vous payez le reste, le montant étant retenu sur votre salaire. Dans certains cas, l’employeur prend en charge la totalité de la prime.

  • La possibilité de revoir périodiquement la couverture : Vous pouvez revoir votre couverture et y apporter des modifications à différents moments (par exemple, tous les ans ou tous les deux ans). Notez que les primes des régimes collectifs sont susceptibles d’être modifiées.

Que couvre l’assurance collective ?

Chaque régime d’assurance collective étant unique, les garanties dépendent de l’employeur et de son assureur. Voici quelques éléments qui se retrouvent habituellement dans un régime d’assurance collective :

Assurances vie, accident, invalidité et maladies graves

Votre régime d’assurance collective peut inclure une couverture pour vous et les membres de votre famille en cas de maladie, d’invalidité, de mutilation ou de décès inattendus.

  • Assurance vie : En cas de décès, ce type d’assurance prévoit le versement d’un « capital-décès » pour aider votre famille à couvrir les frais funéraires, les dettes, les frais de subsistance, etc.
  • Assurance décès et mutilation accidentels (DMA) : L’assurance DMA ne remplace pas l’assurance vie traditionnelle. Elle offre une couverture en cas d’accident (par exemple, un incident sur le lieu de travail, un accident de la route, une noyade ou une chute) qui entraîne le décès ou une mutilation.
  • Assurance invalidité de courte durée et de longue durée : Si vous tombez malade ou êtes blessé et ne pouvez pas travailler pendant un certain temps, l’assurance invalidité prévoit le versement d’une somme mensuelle égale à une partie de votre revenu habituel – généralement entre 60 et 85 % – sous réserve que vous remplissiez les conditions requises par le régime.
  • Assurance maladies graves : Si vous recevez un diagnostic qui bouleverse votre vie, comme un cancer, un accident vasculaire cérébral, une crise cardiaque ou une démence, cette assurance prévoit le versement d’une somme forfaitaire pour vous aider à couvrir les traitements, les modifications du domicile ou du mode de vie et la perte de revenus.

Assurances maladie et soins dentaires

Votre assurance maladie collective peut vous aider à compléter votre régime provincial de soins de santé. Le régime collectif peut offrir une couverture pour les soins et services suivants :

  • Médicaments d’ordonnance

  • Soins dentaires

  • Examens de la vue et lunettes

  • Services paramédicaux, tels que les massages, la physiothérapie et les conseils en alimentation

  • Services de santé mentale

  • Soins médicaux d’urgence ou frais de déplacement en dehors de la province ou du pays

  • Compte crédit santé (pour couvrir les dépenses de santé et de soins dentaires admissibles non remboursées par le régime)

  • Compte crédit bien-être (pour couvrir des dépenses telles que l’adhésion à un centre de conditionnement physique, des équipements sportifs, des suppléments et des moniteurs d’activité physique)

Certains de ces avantages peuvent même s’étendre à votre conjoint(e) ou à vos enfants à charge.

Services virtuels

Votre santé physique et mentale est une priorité, mais les rendez-vous médicaux en personne, les séances de thérapie et les récupérations d’ordonnances prennent un temps précieux. (De plus, les rendez-vous sont parfois difficiles à obtenir !) Votre assurance collective peut offrir certains de ces services virtuels afin que vous puissiez prendre soin de votre santé rapidement et facilement :

  • Programme d’aide aux employés pour l’accès à des services de conseil à court terme, entre autres services

  • Programmes virtuels de santé mentale et de bien-être

  • Services virtuels pour faciliter la gestion des maladies chroniques

  • Accès sur demande à des médecins et à des spécialistes qui peuvent diagnostiquer des problèmes de santé, rédiger des ordonnances, demander des tests de diagnostic et orienter les patients.

Comment tirer le meilleur parti de mes avantages sociaux ?

Il existe différents moyens de faire en sorte que votre assurance collective fonctionne de manière optimale :

  • Comprendre vos besoins de couverture : Votre régime collectif peut offrir plusieurs types de couverture. Découvrez ce que chaque type d’assurance comprend et choisissez les garanties qui vous conviennent le mieux, à vous ou à votre conjoint(e) et à vos enfants. Si vous avez des questions, communiquez avec l’administrateur de votre régime.
  • Connaître les plafonds de votre régime : Vous souhaitez profiter au maximum de votre assurance collective, mais vous ne voulez pas non plus trop dépenser si vous pouvez l’éviter. Assurez-vous de connaître le montant que vous pouvez réclamer pour chaque type de couverture : soins dentaires, soins de la vue, services paramédicaux, etc. Il faut également savoir si – et à quelle fréquence – ces limites sont réinitialisées.
  • Bien garder à l’esprit la date de remise à zéro des montants admissibles : Sachez quand les montants auxquels vous avez droit sont réinitialisés ! Si la révision a lieu une fois par an, le 1er janvier, assurez-vous de soumettre toutes vos dépenses admissibles de l’année avant cette date. Certaines garanties, comme la couverture des lunettes, peuvent être révisées tous les deux ans.
  • Coordonner la couverture avec votre partenaire : Si vous avez un conjoint de droit ou de faire, vous pouvez bénéficier des régimes d’assurance collective de l’un et de l’autre. Ainsi, si votre assurance ne couvre pas certains frais, l’assurance de votre conjoint(e) peut compléter la vôtre et vice versa.

Vous pourrez tirer le meilleur parti de votre assurance collective en examinant attentivement toutes vos options, en vous familiarisant avec votre couverture et en maintenant un contact avec l’administrateur de votre régime. Vous aurez également plus de chances de récolter les fruits de votre bien-être physique, mental et financier.

Veuillez visiter la page Assurance collective – RBC Assurances pour en savoir plus sur les Solutions d’assurance collective RBC Assurances.

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Apprendre encore plus

Le présent article vise à offrir des renseignements généraux seulement et n’a pas pour objet de fournir des conseils juridiques ou financiers, ni d’autres conseils professionnels. Veuillez consulter un conseiller professionnel en ce qui concerne votre situation particulière. Les renseignements présentés sont réputés être factuels et à jour, mais nous ne garantissons pas leur exactitude et ils ne doivent pas être considérés comme une analyse exhaustive des sujets abordés. Les opinions exprimées reflètent le jugement des auteurs à la date de publication et peuvent changer. La Banque Royale du Canada et ses entités ne font pas la promotion, ni explicitement ni implicitement, des conseils, des avis, des renseignements, des produits ou des services de tiers.

Les produits d’assurance responsabilité, habitation, auto, loisir et mode de vie (exception faite de l’assurance pour voitures de collection) sont distribués par l’Agence d’assurances RBC ltée et établis par Aviva, Compagnie d’Assurance Générale. Au Québec, l’Agence d’assurance RBC ltée est enregistrée comme agence d’assurances de dommages. En raison des régimes publics d’assurance automobile en place au Manitoba, en Saskatchewan et en Colombie-Britannique, RBC Assurances n’offre pas d’assurance automobile dans ces provinces. La couverture peut varier selon la province. Certaines conditions, limitations et exclusions peuvent s’appliquer. Pour connaître les modalités de l’assurance, communiquez avec votre spécialiste en assurance, Évaluation du risque à RBC, et consultez le libellé de la police d’assurance.

L’assurance pour voitures de collection est offerte par Hagerty Canada, LLC et établie par Elite Insurance Company, une filiale d’Aviva Canada Inc. Certaines protections ne sont pas disponibles dans toutes les provinces. Hagerty est une marque déposée de Hagerty Group, LLC.

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Assurance collective

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Votre maison est votre oasis privée. Elle vous procure un toit, à vous et à votre famille, et abrite tous les biens de valeur que vous avez accumulés au fil des ans. Mais la vie est ainsi faite que des événements inattendus peuvent endommager votre maison et son contenu, que ce soit un incendie ou une tempête, ou encore un vol et le vandalisme. Heureusement, votre assurance habitation, copropriétaire ou locataire comporte une couverture pour biens meubles et protège certains de vos biens, comme les meubles, les électroménagers, les appareils électroniques et les vêtements. Toutefois, ce type d’assurance comporte des limites. Lisez la suite pour mieux comprendre le type d’assurance de biens que procure votre police et dans quel cas vous pourriez vouloir souscrire une assurance complémentaire.

Principaux points à retenir

  • Vous voudrez bien comprendre votre police d’assurance habitation personnelle pour assurer adéquatement vos effets personnels au Canada.

  • La plupart des polices d’assurance habitation protègent certains de vos effets personnels en cas de vol ou de dommages causés par des imprévus précis, comme un incendie ou un acte de vandalisme.

  • Comme cette couverture comprendra des limites, vous pourriez envisager d’autres options pour les articles de grande valeur, comme les objets d’art, les antiquités, les bijoux ou les objets de collection.

  • Vous pouvez ainsi assurer séparément certains articles de grande valeur qui dépassent les plafonds établis.

    • Il est également possible de souscrire une protection supplémentaire pour certains types d’événements, comme les tremblements de terre. Toutefois, certaines situations, comme les inondations côtières, ne sont pas couvertes, et aucune assurance n’est habituellement offerte pour s’en protéger.

Quels biens meubles sont protégés par l’assurance habitation en cas de sinistre ?

L’assurance pour votre domicile (que vous soyez propriétaire, copropriétaire ou locataire) couvrira un assez large éventail d’effets personnels, comme il est indiqué ci-dessous. N’oubliez pas que vous devrez probablement payer de votre poche une franchise chaque fois que vous présentez une demande de règlement pour un sinistre avant que votre police ne vous indemnise. La franchise standard est de 1 000 $ pour les types de sinistres les plus courants, mais elle varie.

Meubles et électroménagers

Votre police d’assurance habitation personnelle protège vos meubles et électroménagers essentiels contre le feu, la plupart des vols et le vandalisme. Que vous ayez besoin de réparer ou de remplacer un canapé, un ensemble de salle à manger, un lit ou un électroménager, comme un réfrigérateur, une laveuse ou une sécheuse, votre police vous remboursera, dans les limites précisées, après un sinistre couvert.

Si vous êtes locataire, votre police d’assurance locataire ne couvrira que les articles que vous possédez. Tout article endommagé compris dans votre location ou appartenant à votre propriétaire serait couvert par la police d’assurance du propriétaire. L’assurance de votre propriétaire ne couvre pas vos effets personnels (ceux du locataire).

Appareils électroniques et gadgets

Votre police d’assurance habitation couvre certains articles, comme les téléviseurs, les ordinateurs, les ordinateurs portables, les téléphones intelligents et les systèmes audio que vous possédez pour utilisation personnelle.

Vêtements et bijoux

Si vos vêtements ou bijoux sont volés ou endommagés par un incident couvert (comme un incendie), votre police prévoit une indemnisation jusqu’à concurrence du plafond précisé si le montant dépasse votre franchise. Par exemple, par l’entremise de RBC Assurances, une protection est offerte pour les bijoux, les montres, les pierres précieuses et les fourrures. Les limites et les extensions de couverture varient dans l’ensemble du Canada. Si vous possédez des bijoux ou des sacs à main de grande valeur, envisagez d’obtenir des avenants ou des garanties supplémentaires pour protéger vos avoirs.

Certaines pièces de collection et œuvres d’art

Comme les polices offrent une couverture diversifiée des pièces de collection et des œuvres d’art, vous devez vérifier auprès de votre fournisseur d’assurance pour savoir ce qui est couvert et ce qui ne l’est pas. Par exemple, l’assurance habitation offerte par l’entremise de RBC Assurances peut couvrir expressément les cartes de sport, les souvenirs sportifs, les manuscrits, les collections de timbres et de pièces de monnaie, ainsi que les bouteilles de vin ou de spiritueux gardées sur place.

Votre police d’assurance habitation peut également couvrir les œuvres d’art, comme des tableaux, des sculptures, des tapis faits à la main et des antiquités. Consultez vos documents d’assurance, car les limites de couverture peuvent varier. Le fournisseur d’assurance peut exiger l’évaluation de certaines pièces ou collections avant d’en approuver la couverture par votre police.

Parfois, une collection peut valoir bien plus que la valeur nominale de ses objets pris un à un. À titre d’exemple, vos 10 cartes de baseball valant 30 $ l’unité (soit 300 $ en tout) pourraient valoir 2 000 $ si elles sont vendues ensemble. Cependant, il se peut que votre police ne vous indemnise que pour l’achat de 10 nouvelles cartes de baseball à 30 $ chacune, et non pour la valeur restante de la collection, soit 1 700 $. Dans ce cas-ci, vous devriez songer à assurer « expressément » les cartes de baseball selon leur valeur, c’est-à-dire les énumérer une à une dans votre police, afin de pouvoir souscrire une couverture adéquate.

Système d’énergie renouvelable

Si votre maison est dotée d’un système d’énergie renouvelable (panneaux solaires ou système CVC géothermiques), ce système est habituellement couvert par l’assurance habitation. Cependant, le système n’est assurable que par son propriétaire.

Nourriture avariée

Si une panne d’électricité cause la perte des aliments de votre réfrigérateur ou congélateur, votre assurance habitation peut vous indemniser pour les remplacer. Vous devez vérifier les types de pannes d’électricité qui sont couverts par votre police, ainsi que les limites de remboursement, et si vous devrez ou non payer une franchise.

Serrures de porte

En cas de perte ou de vol des clés de votre maison, votre assurance habitation vous remboursera probablement le coût du remplacement de vos serrures de porte jusqu’à concurrence de la limite de votre police.

Effets personnels d’un enfant, d’un parent ou d’une personne à charge

Lorsque vous êtes assuré par l’entremise de RBC Assurances, tout effet personnel que votre personne à charge apporte à l’école, à sa résidence étudiante ou à son appartement pendant qu’il fréquente un pensionnat, un collège ou une université est couvert jusqu’à concurrence d’une limite déterminée, pourvu qu’il n’ait pas déménagé définitivement. Toutefois, il est recommandé aux étudiants de souscrire une assurance des locataires, parfois appelée « assurance locataire ».

Si vous avez la garde légale d’une personne, qu’il s’agisse d’un parent, d’un frère, d’une sœur ou d’un enfant ayant une incapacité physique ou mentale qui vit dans une maison de soins infirmiers ou un établissement de soins, les biens personnels de cette personne sont couverts jusqu’à concurrence des limites établies.

Vélos et vélos électriques

Dans de nombreux cas, un vélo ou un vélo électrique endommagé ou volé sera couvert jusqu’à concurrence d’une certaine limite, même s’il est temporairement stationné loin de chez vous. Par l’entremise de RBC Assurances, vous pouvez obtenir une protection pour chaque vélo, tricycle, monocycle ou vélo électrique et ses accessoires et/ou biens d’équipement.

Articles volés dans votre voiture

Les biens personnels volés à l’intérieur ou à l’extérieur de votre voiture seront généralement couverts, même si le véhicule n’est pas garé chez vous. Toutefois, votre protection peut être assujettie à des plafonds établis, à une franchise ou à d’autres conditions. La voiture elle-même ne sera pas couverte par l’assurance habitation ; elle est protégée par une assurance automobile distincte.

Quels biens meubles ne sont pas couverts par l’assurance habitation ?

L’assurance habitation de base ne protège pas nécessairement tous les articles de votre maison ni tous les types de dommages. Vous pouvez souscrire une assurance de biens spécialisée dans certains cas, comme ceux énumérés ci-dessous.

Articles de grande valeur

Avez-vous des œuvres d’art, des antiquités, des bijoux, des sacs à main de grands designers ou des objets de collection qui valent une petite fortune ? Pour ces types d’effets personnels, votre police d’assurance habitation prévoit des plafonds qui pourraient ne pas suffire à couvrir leur valeur en cas de dommages ou de vol. Communiquez avec un conseiller en assurance pour voir si la souscription d’une assurance additionnelle vous offrira une protection adéquate.

Biens d’équipement d’une entreprise à domicile

Une police d’assurance habitation standard pourrait ne pas offrir une couverture adéquate si vous exploitez une entreprise à domicile et que vous possédez un équipement ou des stocks importants. La compagnie d’assurance peut devoir effectuer un examen pour évaluer correctement le risque en cause avant de fournir une police d’assurance. Pour de nombreuses petites entreprises à domicile, une police d’assurance habitation standard ne prévoit qu’une protection limitée de certains biens, comme les livres, outils et instruments, et seulement lorsqu’ils se trouvent sur la propriété. Communiquez avec un conseiller RBC Assurances pour déterminer si vos actifs commerciaux à domicile sont couverts par une police d’assurance habitation standard.

Comment s’assurer que les biens meubles sont suffisamment protégés ?

Prenez ces quatre mesures pour protéger vos biens :

  • Conservez une liste de vos effets personnels et mettez-la à jour au moins une fois par année. Cette liste devrait être gardée en lieu sûr et s’accompagner de photos ou de vidéos de vos biens, ainsi que des numéros de série et/ou des reçus (surtout pour les articles de grande valeur). Un tel document facilitera le traitement des demandes de règlement.

  • Lisez et comprenez les plafonds que comprend votre police d’assurance habitation. Un conseiller RBC Assurances se fera un plaisir de vous aider en cas de doutes.

  • Sachez que vous serez remboursé différemment selon la police : certaines polices remboursent la valeur au jour du sinistre, alors que d’autres, la valeur à neuf. Pour un réfrigérateur vieux de huit ans, la dépréciation sera considérée comme faisant partie de la valeur au jour du sinistre ; vous ne serez donc remboursé que pour le coût d’un réfrigérateur similaire vieux de huit ans. La valeur à neuf vous couvrira lorsque vous achetez un nouveau réfrigérateur d’un type et d’une qualité similaires. C’est à vous de choisir le type de protection qui vous convient le mieux.

  • Envisagez d’ajouter des avenants ou des garanties additionnelles distincts si votre police comporte des plafonds ou des exclusions pour les articles que vous possédez. Cette protection peut vous aider à obtenir la pleine valeur de l’article, et non seulement le coût de remplacement par un article similaire, mais moins cher.

    Communiquez avec un conseiller RBC Assurances dès aujourd’hui pour en savoir plus sur l’assurance habitation ou pour déterminer si vos biens sont suffisamment protégés.

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* Les produits d’assurances auto et habitation sont distribués par l’Agence d’assurances RBC ltée et établis par Aviva, Compagnie d’Assurance Générale. En raison des régimes publics d’assurance automobile en place au Manitoba, en Saskatchewan et en Colombie-Britannique, RBC Assurances n’offre pas d’assurance automobile dans ces provinces.

Le présent article vise à offrir des renseignements généraux seulement et n’a pas pour objet de fournir des conseils juridiques ou financiers, ni d’autres conseils professionnels. Veuillez consulter un conseiller professionnel en ce qui concerne votre situation particulière. Les renseignements présentés sont réputés être factuels et à jour, mais nous ne garantissons pas leur exactitude et ils ne doivent pas être considérés comme une analyse exhaustive des sujets abordés. Les opinions exprimées reflètent le jugement des auteurs à la date de publication et peuvent changer. La Banque Royale du Canada et ses entités ne font pas la promotion, ni explicitement ni implicitement, des conseils, des avis, des renseignements, des produits ou des services de tiers.

Les produits d’assurance responsabilité, habitation, auto, loisir et mode de vie (exception faite de l’assurance pour voitures de collection) sont distribués par l’Agence d’assurances RBC ltée et établis par Aviva, Compagnie d’Assurance Générale. Au Québec, l’Agence d’assurance RBC ltée est enregistrée comme agence d’assurances de dommages. En raison des régimes publics d’assurance automobile en place au Manitoba, en Saskatchewan et en Colombie-Britannique, RBC Assurances n’offre pas d’assurance automobile dans ces provinces. La couverture peut varier selon la province. Certaines conditions, limitations et exclusions peuvent s’appliquer. Pour connaître les modalités de l’assurance, communiquez avec votre spécialiste en assurance, Évaluation du risque à RBC, et consultez le libellé de la police d’assurance.

L’assurance pour voitures de collection est offerte par Hagerty Canada, LLC et établie par Elite Insurance Company, une filiale d’Aviva Canada Inc. Certaines protections ne sont pas disponibles dans toutes les provinces. Hagerty est une marque déposée de Hagerty Group, LLC.

MC Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada, utilisée(s) sous licence.

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Quelle est la différence entre travailler à domicile et exploiter une entreprise à domicile ? Lorsque vous travaillez de la maison, vous travaillez pour un employeur, mais sans vous rendre au bureau (dans ce cas, votre employeur possède probablement tout ce que vous utilisez pour faire votre travail au quotidien, comme votre ordinateur portable ou votre téléphone cellulaire d’entreprise). Par contre, si vous avez une entreprise à domicile, vous êtes propriétaire de votre propre entreprise et votre bureau principal est situé à votre domicile (même si vous êtes souvent appelé à vous rendre sur place à divers endroits, comme au domicile ou au bureau d’un client). Vous pourriez aussi avoir un revenu d’appoint qui vous permet de gagner quelques dollars supplémentaires en plus de votre emploi de jour.

Selon le type d’entreprise à domicile que vous exploitez, le besoin d’une assurance entreprise à domicile distincte et spécifique qui vous protège, vous et votre entreprise, peut être « une bonne idée » ou être « absolument nécessaire ».

Principaux points à retenir

  • Il est important de connaître la différence entre travailler à domicile et avoir une entreprise à domicile, surtout en ce qui concerne l’assurance entreprise à domicile.

  • Pour être admissible à l’assurance entreprise à domicile, le revenu annuel gagné ne doit pas dépasser 150 000 $.

  • L’assurance entreprise à domicile offre une protection qui va au-delà de celle offerte par les polices d’assurance habitation ou locataire habituelles.

  • L’assurance entreprise à domicile protège l’entrepreneur contre la perte ou les dommages aux actifs de son entreprise et certaines responsabilités.

  • Vous avez peut-être un employeur principal, mais vous exploitez aussi une entreprise secondaire non liée à l’employeur, qui pourrait devoir être assurée séparément.

    • Si vous exploitez une entreprise à partir de votre domicile assuré, il est important d’en informer votre compagnie d’assurance.

Qu’est-ce qu’une entreprise à domicile et en quoi diffère-t-elle du travail à domicile?

Si vous dirigez une entreprise ou vous vous livrez à une activité entrepreneuriale à partir de votre domicile, cette activité est considérée comme une entreprise à domicile, que votre « bureau » soit une pièce séparée ou simplement la table de la salle à manger. Cela veut dire que, quelle que soit l’entreprise – vente d’objets faits à la main ou d’articles d’occasion, petit cabinet comptable ou entreprise de graphisme – elle est considérée comme une entreprise à domicile.

Le travail à domicile (ou télétravail) est différent en ce sens que vous avez un employeur. Vous ne travaillez pas pour vous-même, mais pour une entreprise située à l’extérieur de votre domicile et qui vous autorise à télétravailler, à l’extérieur de ses bureaux. Vous pouvez travailler dans un autre bureau ou alors que vous êtes en voyage (le télétravail ne se fait pas nécessairement de la maison).

Mon assurance habitation couvre-t-elle mon entreprise à domicile ?

Votre police d’assurance habitation vous procure habituellement une protection pour la maison elle-même et pour vos biens personnels. Elle vous offre également une assurance responsabilité civile pour les accidents qui pourraient survenir sur votre propriété. Toutefois, comme toutes les polices d’assurance, l’assurance habitation comporte des restrictions et des exclusions qui pourraient ne pas s’appliquer aux articles et activités de votre entreprise à domicile, comme l’équipement que vous utilisez ou le stock que vous conservez sur place.

Pour éviter que votre entreprise soit sans assurance ou sous-assurée, il est une bonne idée de bien vérifier votre police d’assurance habitation actuelle et de l’évaluer pour voir s’il vous faut d’autres produits d’assurance.

Voici quelques options à envisager :

Avenants d’assurance complémentaire : Si vous avez déjà une assurance de propriétaire occupant, de copropriétaire ou de locataire, vous pouvez ajouter à votre police un avenant d’entreprise à domicile. Ces avenants peuvent offrir une certaine couverture aux propriétaires de petites entreprises pour leur équipement, leur stock et leur responsabilité liés aux activités entrepreneuriales. Toutefois, il est important de passer en revue la couverture et de déterminer si ces avenants d’assurance complémentaire vous conviennent. Communiquez avec un conseiller en assurance si vous avez des questions au sujet de votre police.

Assurance responsabilité professionnelle : Votre entreprise à domicile offre-t-elle des services professionnels, des consultations ou des conseils ? Si c’est le cas, l’assurance responsabilité professionnelle (aussi appelée « assurance erreurs et omissions ») peut vous protéger contre les réclamations soumises par vos clients concernant des erreurs ou de la négligence. Si un client devait intenter une poursuite contre vous, ce type d’assurance pourrait couvrir (en tout ou en partie) vos frais de justice.

Avenant cybersécurité : À l’ère numérique d’aujourd’hui, votre entreprise à domicile compte probablement sur des technologies comme des ordinateurs, des services infonuagiques, des téléphones intelligents et des appareils « intelligents ». Bien que ces outils soient pratiques, ils stockent aussi des renseignements personnels en ligne, créant des points d’accès potentiels pour les cyberattaques qui peuvent causer des dommages financiers, personnels ou émotionnels. L’admissibilité à la cyberassurance personnelle pour les entreprises à domicile exige que des conditions particulières soient respectées. Communiquez avec un conseiller en assurance pour en savoir plus.

Extension de garantie pour entreprise à domicile : Offert par RBC Assurances, cet avenant est conçu pour répondre aux besoins des entrepreneurs qui exploitent des petites entreprises en ligne à partir de leur résidence principale. L’ajout de ce produit à votre police d’assurance de propriétaire occupant, de copropriétaire ou de locataire vous couvrira pour les dommages matériels et la responsabilité personnelle, ainsi que pour le contenu de votre entreprise. De nombreux types d’entrepreneurs et d’entreprises à domicile sont admissibles à cet avenant. L’assurance est assujettie aux conditions de la police, dans les limites qui y sont précisées. Un conseiller en assurance peut vous aider à déterminer si l’ajout de cet avenant à votre police est approprié.

Assurance entreprise : Les propriétaires d’entreprises à domicile qui estiment que les assurances et avenants susmentionnés ne leur procurent toujours pas une couverture adéquate peuvent envisager de souscrire une assurance entreprise. Il s’agit habituellement d’un forfait personnalisé d’assurances entreprise qui peut comprendre l’assurance responsabilité civile de l’employeur, l’assurance des outils et machines professionnels, une assurance automobile d’entreprise et plus encore. Envisagez de discuter de votre situation particulière avec un conseiller en assurance. Ils vous aideront à trouver la meilleure solution.

Pourquoi protéger votre entreprise à domicile avec une extension de garantie pour entreprise à domicile ?

Découvrir que votre police d’assurance habitation de base ne vous couvre pas, ou ne couvre pas votre domicile ou votre entreprise lorsque vous en avez vraiment besoin n’est pas très agréable. Bon nombre de polices d’assurance habitation ne couvrent pas les dommages attribuables aux activités d’une entreprise à domicile, jugée « risquée » (par exemple, une entreprise à domicile qui imprime des T-shirts à l’aide d’une presse à chaud). Soyez prévoyant en optant pour une extension de garantie pour entreprise à domicile. Elle pourrait vous protéger dans les cas suivants :

  • Dommage corporel à des tiers (aux clients, aux personnes effectuant la livraison, ou aux employés), aussi appelé « responsabilité personnelle »

  • Dommages matériels

  • Perte de stock

  • Vol ou dommages au matériel de bureau ou à l’équipement professionnel (comme des ordinateurs ou du mobilier de bureau)

  • Perte de revenu à la suite d’une interruption des activités découlant d’un événement assurable, comme un incendie

Quelles sont les entreprises admissibles à l’assurance entreprise à domicile ?

Pour être admissible à une assurance entreprise à domicile, rien n’est plus simple. Votre conseiller en assurance cherchera à savoir :

  • à combien s’élèvent les ventes brutes annuelles de votre entreprise ;

  • si le domicile est la résidence principale de l’assuré ;

  • si l’entreprise exerce ses activités uniquement à partir de la maison et à aucun autre endroit ;

  • si des employés ou des clients se rendent fréquemment à la maison ;

  • la nature des activités effectuées à la maison pendant que vous exploitez votre entreprise à domicile.

    Cette liste n’est pas exhaustive, mais elle comprend certaines des exigences de base pour l’assurance entreprise à domicile. Par exemple, certains fournisseurs d’assurance n’assureront pas les entreprises à domicile qui vendent des produits ou des services à l’extérieur du Canada, et certains fournisseurs peuvent imposer des restrictions aux services de garde d’enfants ou de garde d’enfants à domicile. Par ailleurs, il est possible que votre entreprise à domicile soit de trop grande taille (en fonction du revenu, du nombre d’employés ou de la portée transfrontalière) pour être admissible à ce type d’assurance. Votre conseiller en assurance peut vous aider à revoir toutes les exigences et à faire le meilleur choix possible.

FAQ : Assurance pour entreprises à domicile

L’assurance habitation couvre-t-elle mon entreprise à domicile ?

Habituellement, les polices d’assurance habitation et de locataires ne couvrent pas une entreprise à domicile. Les entrepreneurs qui travaillent à partir de leur domicile doivent souvent obtenir une couverture supplémentaire pour que leur entreprise, leur stock et leurs outils ou équipements de bureau soient couverts contre la perte ou les dommages.

Ai-je besoin d’une assurance supplémentaire pour exploiter une entreprise à partir de chez moi ?

Oui. Une police d’assurance pour entreprise à domicile ou un avenant d’assurance complémentaire sont habituellement requis pour avoir la certitude d’être adéquatement couvert en cas de vol, de dommages ou de réclamation en responsabilité civile ; la compagnie d’assurance pourrait d’ailleurs l’exiger pour assurer votre propriété.

Mon portable de travail est-il couvert par l’assurance habitation ?

Si vous travaillez à domicile et que vous utilisez l’ordinateur portatif de votre employeur, il sera généralement couvert par la police d’assurance entreprise de votre employeur. Toutefois, si vous exploitez une entreprise à domicile, votre ordinateur pourrait être assuré en vertu de votre police d’assurance habitation standard.

Ai-je besoin d’une assurance supplémentaire lorsque je travaille à domicile ?

Dans le cadre d’un aménagement de télétravail, une assurance supplémentaire n’est habituellement pas nécessaire (autre que votre assurance habitation ou assurance de locataire). Informez-vous auprès de votre employeur de sa politique en ce qui a trait au télétravail et à sa propre police d’assurance commerciale pour confirmer que vous êtes assuré en télétravail. Si vous avez encore des questions, adressez-vous à votre propre conseiller en assurance.

Appelez un conseiller RBC Assurances pour vérifier si vous êtes admissible à l’assurance entreprise à domicile et pour trouver la meilleure solution pour vous.

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Le présent article vise à offrir des renseignements généraux seulement et n’a pas pour objet de fournir des conseils juridiques ou financiers, ni d’autres conseils professionnels. Veuillez consulter un conseiller professionnel en ce qui concerne votre situation particulière. Les renseignements présentés sont réputés être factuels et à jour, mais nous ne garantissons pas leur exactitude et ils ne doivent pas être considérés comme une analyse exhaustive des sujets abordés. Les opinions exprimées reflètent le jugement des auteurs à la date de publication et peuvent changer. La Banque Royale du Canada et ses entités ne font pas la promotion, ni explicitement ni implicitement, des conseils, des avis, des renseignements, des produits ou des services de tiers.

Les produits d’assurance responsabilité, habitation, auto, loisir et mode de vie (exception faite de l’assurance pour voitures de collection) sont distribués par l’Agence d’assurances RBC ltée et établis par Aviva, Compagnie d’Assurance Générale. Au Québec, l’Agence d’assurance RBC ltée est enregistrée comme agence d’assurances de dommages. En raison des régimes publics d’assurance automobile en place au Manitoba, en Saskatchewan et en Colombie-Britannique, RBC Assurances n’offre pas d’assurance automobile dans ces provinces. La couverture peut varier selon la province. Certaines conditions, limitations et exclusions peuvent s’appliquer. Pour connaître les modalités de l’assurance, communiquez avec votre spécialiste en assurance, Évaluation du risque à RBC, et consultez le libellé de la police d’assurance.

L’assurance pour voitures de collection est offerte par Hagerty Canada, LLC et établie par Elite Insurance Company, une filiale d’Aviva Canada Inc. Certaines protections ne sont pas disponibles dans toutes les provinces. Hagerty est une marque déposée de Hagerty Group, LLC.

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Entretien de la maison

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Que vous installiez de nouveaux luminaires ou que vous construisiez la piscine de vos rêves, il est important de veiller à ce que votre police d’assurance habitation protège votre investissement. Lisez ce qui suit pour découvrir ce qu’il faut savoir sur l’assurance habitation pendant vos travaux de rénovation.

Principaux points à retenir

    • De nombreux Canadiens présument que leur assurance habitation leur procure la même protection pendant des rénovations, mais cela varie grandement selon le type de rénovation et son ampleur. Il est important de passer en revue votre police existante avant de commencer les travaux.

    • Vous pouvez vous procurer une couverture supplémentaire pour la durée des travaux de rénovation domiciliaire afin d’être protégé en cas de dommages corporels, de poursuites judiciaires ou de matériaux perdus ou endommagés.

    • Communiquez avec votre fournisseur d’assurances habitation au sujet de vos régimes avant de commencer vos rénovations, afin qu’il puisse vous faire part de vos options de couverture.

    • Confirmez que vos entrepreneurs sont adéquatement assurés avant de commencer les travaux.

Six façons de vous assurer que vous et votre maison êtes protégés pendant une rénovation

1. Passez en revue votre police d’assurance habitation avant de commencer vos travaux de rénovation

L’assurance des propriétaires occupants protège généralement votre maison et vos biens personnels contre les incendies, le vent et le vol. Mais de nombreuses polices d’assurance n’offrent pas de protection pendant les travaux de rénovation. Dans le cas malheureux où la rénovation de votre cuisine provoquerait une rupture de canalisation entraînant un dégât d’eau dans votre sous-sol, par exemple, votre demande de règlement pourrait être refusée.

Assurez-vous d’examiner attentivement votre couverture actuelle et ses limites afin d’éviter toute mauvaise surprise. Tenez compte de facteurs comme les franchises et les exclusions, et n’hésitez pas à communiquer en tout temps avec votre conseiller en assurance si vous avez des questions. Il est important de comprendre la portée de votre assurance rénovation.

Si vous envisagez de réaliser des rénovations importantes, comme un ajout au premier étage ou l’agrandissement du premier étage, le retrait d’un mur porteur ou l’ouverture d’un mur extérieur, parlez à votre conseiller en assurance d’un produit qui vous protège contre les risques associés à ces types de projets majeurs. L’avenant Rénovation importante de RBC Assurances, par exemple, protège non seulement votre investissement dans vos rénovations, mais aussi toute la maison. Sans lui, le travail non assuré peut avoir une incidence sur la couverture de votre police d’assurance habitation actuelle, ce qui vous expose à des pertes et à des risques importants.

2. Informez votre assureur de toute rénovation à venir

Il est essentiel – et avec de nombreuses polices, vous en avez l’obligation contractuelle – de garder votre fournisseur d’assurance au courant. Avant de commencer vos rénovations, informez-le de l’ampleur des travaux, de l’échéancier estimatif et de tout changement important que vous apporterez à votre maison. Voici certaines choses à garder à l’esprit.

    • Coût de la reconstruction de votre maison : Les taux d’assurance dépendent de divers facteurs, dont le coût de reconstruction à l’identique de votre maison (c’est ce qu’on appelle le « coût de remplacement »). Si vous réaménagez et améliorez une partie de votre logement, cela augmentera probablement la valeur de votre maison et, par conséquent, le coût de sa reconstruction. Ces coûts accrus peuvent se traduire par une augmentation des taux d’assurance.

    • Risque associé aux transformations importantes : Des rénovations importantes, comme l’aménagement d’un sous-sol en un appartement d’une chambre, peuvent accroître le risque de dommages à votre maison pendant la construction. Vos frais d’assurance peuvent augmenter pendant la période de rénovation, puis revenir à la normale une fois le projet achevé.

    • Risque associé aux maisons inoccupées : Les rénovations qui vous obligent à quitter les lieux pendant le projet augmenteront probablement vos taux d’assurance. Les maisons vides comportent plus de risques, car un problème peut survenir alors que personne n’est là pour intervenir.

    • Avantage des systèmes de protection : La mise en place de systèmes de prévention des pertes, comme une toiture renforcée, des volets et les alarmes antivol, peut réduire vos taux d’assurance habitation. Il en va de même pour la modernisation des systèmes électriques, de chauffage et de plomberie.

Votre compagnie d’assurance peut vous aider à déterminer comment modifier votre police pour que vous ayez une couverture adéquate pendant les rénovations ou vous indiquer si vous êtes admissible à des réductions. Vous ne voulez pas être sous-assuré dans le pire des cas, comme une inondation ou un incendie.

3. Obtenir une couverture adéquate pour les matériaux de rénovation

Il y a toujours un risque que les matériaux de construction de votre maison puissent être volés ou endommagés au cours d’une rénovation. Il est donc judicieux de voir à ce que votre police d’assurance couvre ces matériaux.

Les matériaux de construction ne sont pas bon marché, et la dernière chose que vous souhaitez, c’est de les payer deux fois. Une protection d’assurance supplémentaire peut vous permettre de maintenir votre budget sur la bonne voie et de réduire le stress lié à des incidents imprévus.

4. Comprendre ce qu’est l’assurance responsabilité civile

Les chantiers de rénovation peuvent être dangereux en raison de la présence d’obstacles tels que des outils, des matières premières et des câbles, et les surfaces peuvent être inégales, instables ou glissantes. C’est pourquoi les travailleurs, les visiteurs et même les passants peuvent glisser ou trébucher et tomber, causant de graves blessures.

Il est important de disposer d’une assurance responsabilité civile suffisante pour vous protéger contre les poursuites éventuelles qui pourraient être engagées à la suite de blessures accidentelles qui pourraient survenir pendant votre rénovation domiciliaire. Cette couverture peut prendre en charge les dommages corporels et peut contribuer à couvrir votre défense en droit si vous êtes poursuivi en justice.

L’avenant Rénovations importantes de RBC Assurances comprend une garantie de responsabilité civile (et elle couvre bien d’autres choses). Parlez à votre assureur bien avant de commencer vos travaux de rénovation pour savoir exactement ce qui est inclus dans votre police.

5. Obtenir l’attestation d’assurance de l’entrepreneur

Si vous embauchez des entrepreneurs ou des sous-traitants pour travailler sur votre rénovation domiciliaire, demandez à voir leur certificat d’assurance. Les entrepreneurs devraient avoir une assurance provinciale contre les accidents du travail pour protéger leurs travailleurs en cas de blessure au travail. Ils devraient aussi avoir une assurance responsabilité civile générale au cas où ils commettraient des erreurs ou causeraient des dommages à votre maison.

Si un entrepreneur met accidentellement le feu à une partie de votre maison, par exemple, son assurance couvrira probablement la réparation, à condition qu’il ait une couverture adéquate.

Toutefois, les coûts des blessures ou des dommages pourraient vous être imputés si votre entrepreneur n’est pas adéquatement assuré. Il est préférable de passer en revue la couverture de votre entrepreneur avec votre assureur pour s’assurer qu’il n’y a pas de lacunes. Envisagez d’embaucher quelqu’un d’autre si sa couverture n’est pas suffisante.

6. Conserver les documents et les reçus relatifs aux dépenses de rénovation

Les traces écrites peuvent être très utiles lors d’une rénovation domiciliaire. Conservez en toute sécurité les documents importants, tels que les contrats, les factures et les photographies, et consignez les dates du projet. Ces documents vous seront utiles en cas de litige avec votre ou vos entrepreneurs et si vous devez présenter une demande de règlement. 

Votre maison est l’un de vos biens les plus précieux. Mieux vaut prévenir que guérir lorsqu’il s’agit de protéger les investissements que vous y faites.

Parlez à l’un de nos conseillers, RBC Assurances, pour vous assurer que vos rénovations domiciliaires sont adéquatement couvertes et protégées contre les pertes et les risques imprévus.

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