Qu’est-ce qu’un bénéficiaire révocable en assurance vie ?

Imaginez que vous avez fait un choix important, en souscrivant une assurance vie dans le but de protéger financièrement les personnes ou les causes qui vous sont les plus chères. Mais des années plus tard, votre situation a changé : vous vous êtes marié, vous avez eu des enfants, vous avez démarré une entreprise ou vous avez divorcé, mais vous n’avez pas mis à jour votre désignation de bénéficiaire. Si quelque chose vous arrivait, les fonds pourraient être versés à des personnes autres que celles à qui vous les destiniez, ou même se retrouver coincés dans une impasse juridique.

Dans la plupart des cas, nommer un bénéficiaire révocable offre la souplesse de mettre à jour la désignation de bénéficiaire, au fur et à mesure que la vie évolue. Un bénéficiaire révocable est une personne que vous désignez pour recevoir le produit de votre assurance vie, mais dont vous pouvez changer ou révoquer la désignation en tout temps sans son consentement. Il s’agit de la désignation de bénéficiaire par défaut dans la plupart des provinces et territoires, à l’exception du Québec, mais il peut arriver que la désignation d’un bénéficiaire irrévocable ait du sens.

Choisir la bonne désignation de bénéficiaire permet de s’assurer que la prestation de décès atteint rapidement et sans complication les personnes que vous souhaitez soutenir. Le présent article explique les désignations de bénéficiaire révocable vs un bénéficiaire irrévocable, les éléments à prendre en compte au moment de changer vos bénéficiaires et l’incidence que peut avoir le bénéficiaire de votre assurance vie sur votre succession à votre décès.

Qu’est-ce qu’un bénéficiaire révocable ?

Si vous souscrivez une police d’assurance vie, vous désignez un bénéficiaire, la personne ou l’entité qui recevra la prestation de la police après votre décès. Il peut s’agir de votre conjoint, d’un membre de votre famille, d’un ami, de votre succession, voire d’une entreprise ou d’un organisme de bienfaisance. Si vous nommez plus d’un bénéficiaire, vous pouvez décider de la répartition de la prestation entre eux.

En général, vous pouvez choisir entre deux types de bénéficiaires :

Pour de nombreux Canadiens, un bénéficiaire révocable offre la possibilité de mettre à jour leur police en fonction des changements de vie importants. Toutefois, un bénéficiaire irrévocable peut être utile dans les situations où il est important de s’assurer que la prestation de décès continue d’être protégée pour une personne ou une entité précise, comme un associé ou un enfant à la suite d’un divorce ou d’une séparation.

Comment fonctionne un bénéficiaire révocable d’assurance vie au Canada ?

Lorsque vous souscrivez une police d’assurance vie, vous désignez un ou plusieurs bénéficiaires et votre assureur consigne ce choix. Si votre bénéficiaire est révocable, vous pouvez modifier la désignation en tout temps en soumettant une demande de modification à votre assureur.

Par exemple, vous pourriez initialement désigner votre frère ou votre sœur comme seul bénéficiaire. Plus tard, après votre mariage ou la naissance d’un enfant, vous pourriez désigner votre conjoint, ajouter votre enfant ou répartir la prestation de décès entre plusieurs bénéficiaires.

Un bénéficiaire révocable n’a aucun droit au titre de votre police ni de sa prestation jusqu’à votre décès. Une fois la prestation de décès versée, elle est généralement versée directement au bénéficiaire désigné plutôt que d’être transférée à votre succession ; ainsi, les fonds sont versés plus rapidement à vos bénéficiaires.

Comme une modification de bénéficiaire révocable est possible en fonction de votre situation, il est recommandé de revoir votre désignation après un événement important de la vie, comme un mariage, une union de fait, un divorce, la naissance d’un enfant ou le décès d’un des conjoints désignés. En tenant à jour les renseignements sur vos bénéficiaires, vous vous assurerez que le produit de votre assurance vie sera versé aux personnes que vous aurez désignées.

Bénéficiaire révocable vs bénéficiaire irrévocable au Canada

La désignation d’un bénéficiaire révocable ou irrévocable dépend en grande partie de votre situation, de la personne vous désignez comme bénéficiaire et de votre lieu de résidence au Canada.

Bénéficiaire révocable

Grâce à la désignation d’un bénéficiaire révocable, le titulaire de police conserve le plein contrôle de la police jusqu’à son décès. Cette caractéristique vous offre une certaine souplesse quant au versement des prestations : vous pouvez modifier ou annuler votre désignation de bénéficiaire en tout temps, sans que le bénéficiaire le sache ou y consente.

Par exemple, vous êtes peut-être une personne vivant seule au début de votre vie lorsque vous choisissez votre police d’assurance vie, mais souhaitez avoir la liberté de nommer plus tard un conjoint ou des enfants comme bénéficiaires.

Dans la plupart des provinces canadiennes, la désignation de bénéficiaire par défaut est celle d’un bénéficiaire révocable. Cependant, au Québec, le conjoint est automatiquement considéré comme bénéficiaire irrévocable, sauf indication contraire.

Bénéficiaire irrévocable

Le bénéficiaire irrévocable dispose de droits acquis sur votre police d’assurance vie. Lorsque vous avez désigné un bénéficiaire irrévocable, vous ne pouvez généralement pas modifier ou annuler sa désignation, racheter la police, emprunter sur sa valeur de rachat ou apporter certaines modifications à la police sans son consentement écrit.

Bien que cela implique de renoncer à une certaine souplesse, cette approche peut offrir la certitude que la prestation sera versée à la personne désignée. Par exemple, un tribunal peut ordonner à une personne de désigner un bénéficiaire irrévocable dans le cadre d’une entente de divorce ou de pension alimentaire pour les enfants. Cette désignation fait en sorte que la protection financière demeure en place et que la prestation versée au bénéficiaire ne peut être modifiée sans son consentement.

Au Québec, si vous désignez votre conjoint comme bénéficiaire, sa désignation est généralement considérée comme irrévocable, sauf indication contraire.

Les bénéficiaires irrévocables peuvent également être utiles dans le cadre d’une convention entre associés. Par exemple, si un associé décède, la prestation de décès permet à l’associé survivant de disposer des fonds nécessaires pour racheter la part de l’associé décédé.

Incidence d’une désignation de bénéficiaire révocable sur votre succession au Canada

L’un des plus grands avantages de désigner un bénéficiaire révocable, c’est que le produit de l’assurance vie est en général versé directement au bénéficiaire, plutôt que d’être versé à votre succession. Cela signifie que les bénéficiaires peuvent généralement éviter l’homologation, soit le processus juridique qui permet de valider un testament, et aider vos proches à recevoir les fonds plus rapidement.

S’il n’y a pas de bénéficiaire désigné dans votre police ou si votre bénéficiaire décède avant vous et qu’aucun autre bénéficiaire n’a été désigné, la prestation de décès est versée à la succession. La prestation peut être assujettie à l’homologation, aux créanciers (si votre succession comporte des dettes impayées) et à des délais, avant que les fonds puissent être distribués. Selon la complexité de la succession, le processus d’homologation peut prendre de six semaines à plus d’un an.

C’est pourquoi la mise à jour de vos désignations de bénéficiaire d’assurance vie représente l’un des moyens les plus simples et efficaces pour protéger la sécurité financière de vos proches.

Cas particuliers pour le Québec

Le Québec adopte des règles légèrement différentes en ce qui concerne les bénéficiaires d’une assurance vie. Le Québec observe le Code civil du Québec au lieu du système de common law anglais utilisé dans le reste du Canada. Les règles concernant la désignation de bénéficiaire d’une assurance vie sont établies aux Articles 2445 à 2462 du Code civil du Québec.

Voici l’élément clé à retenir : si vous nommez votre conjoint comme bénéficiaire d’une police d’assurance vie individuelle, il est généralement considéré comme un bénéficiaire irrévocable, sauf indication contraire de votre part. Cela signifie que vous ne pouvez généralement pas le modifier ou le retirer plus tard sans son consentement écrit.

Donc, si vous habitez au Québec et que vous préférez un bénéficiaire révocable, vous devez indiquer que la désignation de votre conjoint est révocable lorsque vous choisissez votre désignation de bénéficiaire. Si vous ne le faites pas, vous ne pourrez pas modifier la désignation plus tard sans le consentement de votre conjoint.

Par contre, si vous désignez une autre personne que votre conjoint, comme un enfant, un frère ou une sœur ou un organisme de bienfaisance, cette personne est généralement considérée comme un bénéficiaire révocable, à moins d’indication contraire.

Dans certaines formules d’assurance collective, les conjoints et certains membres de la famille peuvent également être désignés comme étant irrévocables par défaut.

Ce qu’il faut retenir ? Si vous habitez au Québec, il vaut la peine de prendre le temps de vérifier auprès de votre assureur si la désignation de bénéficiaire de votre assurance vie est révocable ou irrévocable. Et si vous ne savez pas comment les règles du Québec s’appliquent à votre situation, envisagez de parler à un notaire ou à un conseiller juridique avant d’apporter des modifications à votre police.

Quand devez-vous revoir votre désignation de bénéficiaire révocable ?

La vie n’est pas immuable et il en est de même pour votre désignation de bénéficiaire. Quand votre famille, vos relations et vos priorités financières évoluent, il vaut la peine de prendre quelques minutes pour vous assurer que votre police d’assurance vie correspond toujours à votre volonté.

Voici quelques situations où vous devrez peut-être réexaminer la désignation de bénéficiaire : 

Comment modifier un bénéficiaire révocable au Canada

Habituellement, les modifications de bénéficiaire sont simples et, dans la plupart des cas, vous n’avez pas besoin d’obtenir le consentement d’un bénéficiaire révocable pour effectuer des changements.

Pour modifier votre bénéficiaire :

Voici une situation qui surprend certaines personnes : en général, un testament juridique ne prévaut pas sur le bénéficiaire désigné d’une police d’assurance vie. Votre assureur versera la prestation de décès en fonction de la plus récente désignation de bénéficiaire au dossier. Donc, si vous souhaitez modifier la personne qui recevra la prestation, assurez-vous de mettre à jour votre police plutôt que de présumer qu’un testament aura la préséance.

Un petit geste peut faire une grande différence

Désigner un bénéficiaire peut sembler être anodin, mais cela joue un rôle important dans la façon dont votre assurance vie appuie les personnes qui vous sont chères. En prenant le temps de comprendre vos options, vous simplifierez les choses pour vos proches ultérieurement.

Si vous examinez votre couverture ou songez à souscrire une assurance vie, RBC Assurances possède les outils pour vous aider. Utilisez notre calculatrice d’assurance vie pour estimer vos besoins en assurance ou parlez à un conseiller autorisé de RBC Assurances si vous souhaitez obtenir de l’aide pour trouver la solution la mieux adaptée à votre situation.