Qu’est-ce que l’assurance décès et mutilation accidentels et comment fonctionne-t-elle ?

Les accidents ne préviennent pas. Une route verglacée, un conducteur distrait, une panne d’équipement au travail… et la vie peut basculer en un instant. Dans ces moments-là, la charge émotionnelle peut être très lourde. Les répercussions financières ne devraient donc pas aggraver la situation.

C’est là que l’assurance décès et mutilation accidentels peut intervenir. Ce type d’assurance est conçu pour verser une prestation si vous décédez ou êtes grièvement blessé à la suite d’un accident couvert. Cette indemnité peut vous aider à combler une perte de revenus, à payer des frais médicaux, à gérer des dettes ou simplement permettre à votre famille de souffler un peu quand elle en a le plus besoin. Si des proches dépendent de votre revenu ou si vous occupez un poste à haut risque, cette assurance peut être une protection supplémentaire judicieuse.

Que vous envisagiez de souscrire l’assurance décès et mutilation accidentels en complément de votre assurance vie existante ou que vous recherchiez une assurance autonome, vous trouverez ici tous les renseignements pour prendre une décision éclairée : ce qu’est l’assurance décès et mutilation accidentels, son fonctionnement, ce qu’elle couvre et comment déterminer si elle vous convient.

Principaux points à retenir

• L’assurance décès et mutilation accidentels verse une indemnité en cas de décès accidentel ou de blessures graves précises causées par un accident couvert. L’assurance vie traditionnelle couvre les décès, quelle qu’en soit la cause (y compris la maladie), mais pas les blessures.

• Comme l’assurance décès et mutilation accidentels se limite aux accidents, les primes sont généralement inférieures à celles de l’assurance vie et aucun examen médical n’est requis.

• Combinée à une assurance vie, l’assurance décès et mutilation accidentels peut verser les indemnités des deux polices en cas de décès accidentel couvert et fournir une protection pour les blessures non mortelles admissibles. 

• Les indemnités en cas de blessure sont généralement versées selon un barème et sont basées sur un pourcentage du montant total de la couverture.

• L’assurance décès et mutilation accidentels peut être particulièrement pertinente pour les personnes exerçant un métier à risque, ayant un mode de vie actif ou voyageant souvent. 

Qu’est-ce que l’assurance décès et mutilation accidentels ? 

Ce type d’assurance est souvent inclus dans les régimes d’assurance collective offerts par les employeurs, mais il peut également être souscrit à titre de couverture autonome. L’assurance décès et mutilation accidentels peut servir de complément à une police d’assurance vie existante.

Comment fonctionne l’assurance décès et mutilation accidentels ? 

Avec l’assurance décès et mutilation accidentels, vous payez une prime mensuelle tant que votre police est en vigueur. Avec RBC Assurances, la couverture est maintenue jusqu’à l’âge de 80 ans et les primes n’augmentent pas avec l’âge. L’acceptation de la demande est garantie pour les clients RBC admissibles âgés de 18 à 69 ans. Voici comment cela fonctionne en général :

• Si vous décédez à la suite d’un accident couvert, l’assurance verse une prestation libre d’impôt à vos bénéficiaires. 

• Si vous subissez une blessure admissible, vous pourriez recevoir une indemnisation totale ou partielle, selon les conditions de la police. 

• La couverture peut être souscrite à titre individuel ou conjoint (incluant votre conjoint ou partenaire).

• Dans la plupart des cas, le décès ou la blessure doit survenir dans les 365 jours suivant l’accident. 

• Pour faire une demande de règlement, votre bénéficiaire (ou vous-même, en cas de blessure) doit présenter une preuve de décès ou des documents médicaux dans les délais prescrits (généralement 90 jours). 

Certaines polices offrent des garanties complémentaires. Par exemple, la police de RBC Assurances comprend :

• Une prestation pour soins d’enfant afin d’aider à couvrir les frais de garde d’enfants

• Des prestations d’études afin d’aider à assumer les frais de scolarité d’un établissement d’enseignement postsecondaire

• Une prestation de formation professionnelle du conjoint afin d’aider ce dernier à s’inscrire à un programme reconnu et à acquérir des aptitudes pour le marché du travail

Ces prestations visent à soutenir les familles immédiatement après un accident, mais aussi durant les mois d’adaptation qui suivent.

Qu’est-ce qui est couvert par l’assurance décès et mutilation accidentels ?

L’assurance décès et mutilation accidentels offre une couverture plus limitée que l’assurance vie. Elle ne verse des prestations qu’en cas de décès ou de certaines blessures graves causés directement par un accident couvert. 

Décès accidentel

Un décès accidentel est soudain, imprévu et causé directement par un événement extérieur, sans lien avec une maladie ou un problème de santé sous-jacent. 

Par exemple, un carambolage ou une noyade dans des circonstances normales seraient généralement considérés comme accidentels. En revanche, un décès ou une blessure survenant lors de la perpétration d’un acte criminel ou d’une activité à haut risque exclue peut ne pas être couvert. La couverture dépend toujours des conditions de la police.

Si vous décédez à la suite d’un accident couvert, vos bénéficiaires recevront un montant forfaitaire libre d’impôt permettant de couvrir les dépenses immédiates, comme les frais funéraires, les dettes, les soins d’enfants, les factures du ménage, etc.

Mutilation et blessures 

La particularité de l’assurance décès et mutilation accidentels est qu’elle offre également une couverture pour certaines blessures graves. 

Le terme « perte » fait référence à la section effective d’un membre. Le terme « perte de l’usage » désigne généralement la perte permanente et irréversible d’une fonction. 

Ces termes sont définis plus en détail dans votre police, mais voici ce qui est généralement couvert :

• Perte de membres, de doigts ou d’orteils

• Perte de la vue, de la parole ou de l’ouïe

• Paralysie ou perte de fonctions corporelles

• Brûlures graves

Pour les blessures, le montant de l’indemnité est généralement basé sur un pourcentage. Par exemple, alors qu’une prestation en cas de décès accidentel peut atteindre 100 % du montant de la police, une indemnité pour blessure peut donner droit à 25 %, 50 % ou à un autre pourcentage, selon la gravité de la blessure. Votre police comprend généralement un barème des prestations indiquant le montant versé pour chaque blessure couverte.

Même si aucune somme d’argent ne peut effacer les conséquences d’un grave accident, l’indemnité peut aider à absorber les frais médicaux et de réadaptation, la perte de revenu, les modifications apportées au domicile et les autres ajustements nécessaires.

Qu’est-ce qui n’est pas couvert par l’assurance décès et mutilation accidentels ?

L’assurance décès et mutilation accidentels étant limitée aux accidents, certaines situations sont exclues, notamment :

• Décès ou blessures causés par une maladie ou une affection

• Traitements médicaux ou chirurgicaux, sauf s’ils sont directement nécessaires en raison d’un accident couvert par l’assurance

• Participation à certaines activités à haut risque

• Affaiblissement des capacités suite à la consommation de drogues ou d’alcool, selon les circonstances

• Blessure auto-infligée intentionnellement ou suicide

• Perpétration ou tentative de perpétration d’un acte criminel

• Guerre ou insurrection

• Certains actes de terrorisme

Passez toujours en revue l’intégralité des conditions de votre police avant de souscrire une assurance.

Quels sont les avantages de l’assurance décès et mutilation accidentels ?

La souscription d’une assurance décès et mutilation accidentels, en police distincte ou en complément de votre assurance vie, présente des avantages importants, notamment :

• Double indemnité : le fait d’avoir à la fois une assurance vie et une assurance décès et mutilation accidentels (ou un avenant en cas de décès accidentel) vous offre une double couverture. Si vous décédez des suites d’un accident couvert par l’assurance, vos bénéficiaires pourront recevoir des prestations au titre des deux polices. 

• Soutien financier : la prestation libre d’impôt peut être utilisée pour couvrir les frais engagés immédiatement à la suite d’un accident.  

• Rentabilité : l’assurance décès et mutilation accidentels étant limitée aux accidents, les primes sont généralement inférieures à celles de l’assurance vie. 

• Aucun examen médical : avec l’assurance décès et mutilation accidentels RBC, l’acceptation est garantie pour les clients existants âgés de 18 à 69 ans et résidents canadiens. 

• Prestation libre d’impôt : la prestation de décès que vos bénéficiaires recevront est exonérée d’impôt.

Qui devrait souscrire une assurance décès et mutilation accidentels ?

L’assurance décès et mutilation accidentels n’est pas indispensable pour tout le monde, mais elle peut constituer un bon complément dans le cadre d’un plan financier. Elle peut être envisagée si vous :

• Exercez un métier à haut risque

• Participez à des activités qui augmentent votre risque de blessure accidentelle ou de décès

• Voyagez souvent 

• N’êtes pas admissible à une assurance vie

• Souhaitez une couverture financière supplémentaire au-delà de l’assurance vie

Pourquoi combiner l’assurance décès et mutilation accidentels et l’assurance vie ? 

L’assurance vie verse une prestation en cas de décès. Elle ne couvre pas les blessures non mortelles. L’assurance décès et mutilation accidentels peut permettre de combler cette lacune. Si vous êtes gravement blessé dans un accident couvert par l’assurance, vous pourriez recevoir des prestations en fonction de la gravité de votre blessure.

L’assurance décès et mutilation accidentels ne remplace pas l’assurance vie. Combinées, elles peuvent créer un puissant filet de sécurité financière pour vous et vos proches.

Protégez-vous et protégez vos proches avec l’assurance décès et mutilation accidentels  

L’assurance décès et mutilation accidentels offre une couverture ciblée et abordable si un accident grave bouleverse votre vie. Si vous exercez un métier à haut risque, avez des personnes à charge ou souhaitez simplement vous protéger contre les imprévus, elle peut constituer un complément précieux à votre assurance vie existante, ou une couverture autonome intéressante si vous n’êtes pas admissible à une assurance vie traditionnelle.

Pour savoir si l’assurance décès et mutilation accidentels correspond à vos besoins, adressez-vous à un conseiller en assurance autorisé RBC. Il pourra vous expliquer vos options et répondre à vos questions.

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