Peut-on conduire sans assurance au Canada ?

Peut-être que votre police d’assurance vient tout juste d’expirer. Peut-être que vous avez emprunté la voiture d’un ami pour faire une petite course. Ou encore, peut-être que vous venez d’acheter une nouvelle voiture et que vous voulez en faire l’essai avant de remplir la paperasse. Et là, vous vous demandez : peut-on conduire sans assurance au Canada ?

En bref, non. Il est interdit de conduire un véhicule sur les routes publiques au Canada sans souscrire l’assurance automobile requise.

Et conduire sans assurance n’est pas un risque à prendre. Les conséquences peuvent être graves, tant sur le plan juridique que financier, surtout si vous causez un accident et vous retrouvez personnellement responsable de blessures ou de dommages.

Voici ce qu’il faut savoir sur les règles, les pénalités potentielles et les exceptions, et comment s’assurer d’être adéquatement protégé avant de prendre la route.

Quelles sont les conséquences de conduire sans assurance ?

Cela dépend de l’incident et de votre province de résidence. Vous vous exposez à une lourde amende, à la suspension de votre permis de conduire ou de l’immatriculation de votre véhicule, voire à la saisie du véhicule, c’est-à-dire qu’il serait retiré de la circulation et conservé jusqu’à ce que vous soyez légalement autorisé à le récupérer. Des récidives ou des incidents graves peuvent entraîner d’autres conséquences juridiques, par exemple une peine d’emprisonnement.

Le risque financier peut aussi être considérable. Si vous causez un accident pendant que vous conduisez sans assurance, vous pourriez être personnellement responsable du remboursement des dommages subis par les autres véhicules ou les propriétés, de la responsabilité civile et des frais juridiques, ainsi que des frais liés aux blessures. Sans assurance, vous pourriez payer la note. Selon les règles où vous vivez, ne pas être assuré peut également limiter votre capacité de recevoir certaines indemnisations à la suite d’un accident.

Les conséquences pourraient persister, même une fois de retour sur la route. Une interruption de couverture ou une condamnation pour conduite sans assurance pourrait rendre plus difficile et plus coûteuse la souscription d’une assurance auto à l’avenir.

Pénalités et amendes pour conduite sans assurance selon la province ou le territoire

Les pénalités pour conduite sans assurance varient selon la province ou le territoire. Donc, si vous vous demandez quelle est la pénalité pour conduite sans assurance en Ontario, n’oubliez pas que, même si l’Ontario prévoit ses propres pénalités, celles-ci peuvent varier considérablement d’une région à l’autre du pays.

Chaque province et territoire établit ses propres règles, et les conséquences peuvent comprendre des amendes, la suspension du permis ou de l’immatriculation, la saisie du véhicule et d’autres pénalités. La récidive entraîne généralement des conséquences plus graves.

Voici un aperçu des conséquences possibles au pays. 

Veuillez noter que ces renseignements sont exacts à la date de publication. Il s’agit donc de renseignements généraux seulement. Les amendes et autres pénalités réellement imposées peuvent varier selon les circonstances, notamment si vous avez déjà été condamné pour conduite sans assurance.

Ce qu’il faut retenir ? Conduire sans assurance peut devenir coûteux rapidement, et une amende peut n’être que le début de vos ennuis. Si vous causez un accident pendant que vous n’avez pas d’assurance, vous pourriez avoir à payer des factures qui seraient autrement couvertes par l’assurance. Étant donné que les protections et les exigences peuvent varier grandement, songez à parler à votre conseiller, RBC assurances, autorisé pour vous assurer de l’absence d’interruption de votre couverture.

Situations courantes où les gens conduisent sans assurance

Il ne s’agit pas toujours d’une décision délibérée de conduire sans assurance. Voici quelques exemples courants de conduite sans assurance automobile.

Peut-on conduire en cas de déchéance de sa police d’assurance automobile ?

Non, vous ne pouvez pas conduire légalement en cas de déchéance de votre police. Un versement manqué ou un renouvellement qui passe inaperçu peuvent vous priver d’une protection valide. Et même si l’interruption est accidentelle, en règle générale, vous ne pouvez pas reprendre le volant tant que l’assurance n’est pas remise en place.

Il est important de corriger cette bévue sans tarder. En plus de vous laisser sans protection en cas d’imprévu, une interruption de vos antécédents d’assurance pourrait rendre l’assurance plus coûteuse ou plus difficile à obtenir ultérieurement.

Peut-on conduire la voiture de quelqu’un d’autre sans avoir sa propre assurance ?

Habituellement, non. Il n’est généralement pas nécessaire de détenir sa propre police d’assurance automobile pour conduire occasionnellement le véhicule d’un autre. L’assurance automobile suit habituellement la voiture, et non le conducteur. Si vous empruntez la voiture de quelqu’un, vous empruntez également son assurance. Le titulaire de la police (l’assuré désigné) est financièrement responsable si une demande de règlement est présentée au titre de sa police.

Mais il y a aussi des règles de base. Pour pouvoir conduire un véhicule, celui-ci doit être assuré et vous devez détenir un permis de conduire valide et avoir reçu l’autorisation du propriétaire. En général, l’assurance du propriétaire offre une protection lorsqu’une personne emprunte le véhicule à l’occasion, mais des exclusions et des restrictions peuvent s’appliquer.

Le terme « à l’occasion » est crucial ici. Il y a une grande différence entre emprunter la voiture de vos parents pour un après-midi et la conduire plusieurs fois par semaine pour vous rendre à l’école. Si vous utilisez régulièrement le véhicule ou vivez avec le propriétaire, vous devrez peut-être être inscrit sur sa police.

Et si vous louez régulièrement des voitures, vous pouvez habituellement souscrire l’assurance auprès de l’entreprise de location.

Faut-il avoir une assurance automobile pour faire l’essai d’une voiture ?

Si vous effectuez un essai routier chez un concessionnaire, le véhicule est habituellement assuré par le concessionnaire. Vous devrez aussi avoir l’autorisation légale de conduire. C’est pourquoi on pourrait vous demander de présenter un permis de conduire valide avant de vous laisser prendre le volant.

Il y a un hic : certains concessionnaires pourraient vous demander de signer une renonciation qui vous responsabilise à l’égard de certains dommages durant l’essai. Lisez les petits caractères avant de signer quoi que ce soit.

Qu’en est-il d’une vente de gré à gré ? En règle générale, vous n’avez pas besoin de détenir votre propre police d’assurance automobile pour pouvoir essayer le véhicule de quelqu’un d’autre. Jusqu’à ce que vous l’achetiez, la voiture appartient toujours au vendeur et vous empruntez l’assurance de ce véhicule en vertu de sa police.

Cela dit, ne croyez pas le vendeur sur parole. Son assurance peut être tombée en déchéance ou il peut ne même pas être le titulaire de l’immatriculation. Si quelque chose va mal pendant l’essai, vous pourriez vous retrouver dans l’impasse.

Comment obtenir une assurance automobile avant de conduire

Avant de sortir de l’entrée de garage, réglez la question de l’assurance automobile. Voici quelques conseils pour commencer.

Étape 1 : Recueillez vos renseignements

Vous aurez habituellement besoin de renseignements de base sur vous-même et sur le véhicule, comme vos antécédents de conduite et d’assurance, ainsi que la marque, le modèle, l’année et le numéro d’identification du véhicule (NIV). Avoir tout ce dont vous avez besoin à portée de main peut accélérer le processus.

Étape 2 : Définissez vos besoins

Il y a l’assurance que vous devez avoir, et l’assurance que vous aimeriez peut-être avoir.

Les exigences en matière d’assurance automobile varient d’un coin à l’autre du pays, mais l’assurance responsabilité civile est l’une des garanties de base obligatoires. Elle vous protège financièrement en cas de blessure à autrui ou de dommages à sa propriété. Selon l’endroit où vous vivez, d’autres garanties peuvent être exigées.

Étape 3 : Déterminez si vous voulez une protection supplémentaire

L’assurance obligatoire n’est que le point de départ. Vous pouvez aussi choisir des garanties facultatives pour des risques que vous préférez ne pas payer de votre poche. Exemple :

Au moment de décider de souscrire ou non une assurance collision ou une garantie Risques multiples, ce qui est raisonnable dépend de votre véhicule, de votre budget et du risque que vous vous sentez à l’aise de prendre.

Étape 4 : Comparez les options

Ne vous contentez pas de regarder le montant de la prime. Comparez ce que vous obtenez réellement pour votre argent, y compris les limites d’assurance et les franchises. Deux polices aux prix similaires peuvent offrir une protection très différente.

Un conseiller, RBC Assurances, autorisé peut vous fournir une soumission, expliquer vos options et vous aider à choisir la couverture qui convient à votre situation.

Renseignez-vous : Comment économiser sur votre assurance automobile au Canada

Un petit tour n’en vaut pas le risque

Conduire sans assurance peut sembler anodin, mais il est obligatoire au Canada de détenir une assurance automobile valide. Elle peut également vous éviter d’avoir à assumer des coûts potentiellement catastrophiques si quelque chose tourne mal. Avant de démarrer la voiture, assurez-vous que le véhicule est assuré et que vous êtes couvert pour le conduire.

Vous avez besoin d’aide pour choisir votre couverture ? Consultez un conseiller, RBC Assurances, autorisé pour passer en revue vos options de protection, ou utilisez l’outil de soumission en ligne RBC Assurances pour trouver ce qui correspond à vos besoins.